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France Italie Monaco

France Italie Monaco

Traité du Quirinal - Comité de Coopération Frontalière (CCF) franco-italien

Pays

Italie, France

Territoires concernés

France : Régions Sud – Provence-Alpes-Côte d’Azur, Auvergne-Rhône-Alpes, Départements Alpes-Maritimes, Alpes de Haute-Provence, Hautes-Alpes, Savoie, Haute-Savoie, Collectivité territoriale de Corse ; Italie : Régions Ligurie, Piémont, Val d’Aoste, Sardaigne, Toscane

Liens

Le Traité du Quirinal (site du MAE)

Traité entre la République française et la République italienne pour une coopération bilatérale renforcée (site de l’Elysée)

 

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Accueil Traité du Quirinal - Comité de Coopération Frontalière (CCF) franco-italien
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Cohésion territoriale

Coopération maritime : retour sur le séminaire de Bastia

mars 2025

Cohésion territoriale

Editorial de Marie-Antoinette Maupertuis, présidente de l’Assemblée de Corse, membre du Comité européen des Régions, vice-présidente de la MOT

mars 2025

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23
Juin 25
Evénement externe

Webinaire « Questions d’actualités juridiques italo-françaises – Le fait frontalier au temps du Traité du Quirinal »

en ligne
6
Mar 25
7
Mar 25
Evénement externe

Séminaire « Traité du Quirinal et frontière maritime : un concept pour la coopération transfrontalière ? »

Bastia
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Analyse des nouvelles opportunités de coopération transfrontalière de la région au regard de la loi 3DS et du Traité du Quirinal

juin 2023
[ à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La MOT a réalisé une analyse du texte de la Loi 3DS et de ses articles dédiés à la coopération transfrontalière, ainsi que du traité de Quirinal et de quelques autres dispositions légales récentes au regard des compétences et politiques de la Région AURA - mobilités, planification territoriale, formation professionnelle, transition écologique.... L’idée a été d’évaluer l’impact et les applications possibles de ces nouvelles dispositions sur la partie du territoire régional frontalière de l’Italie et de la Suisse.
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Sommaire

Documents clés

Traité entre la République française et la République italienne pour une coopération bilatérale renforcée, dit « Traité du Quirinal » (2021), qui a institué un Comité de Coopération Frontalière (CCF) franco-italien.

DOCUMENTS/SITES CLES
  • Traité entre la République française et la République italienne : Pour une coopération bilatérale renforcée
  • Feuille de route franco-italienne

Plus d’infos dans nos articles

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Coup d’envoi pour le Comité de coopération frontalière entre la France et l’Italie

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La coopération transfrontalière était au cœur de la première des quatre rencontres consacrées aux avancées du Traité du Quirinal. Ce…

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