Portail Documentaire • Newsletter
  • À propos
    Retour
    Enjeux La MOT Equipe Gouvernance Membres Publications et Etudes Projets européens
  • Actualités
  • Événements
  • Cartes
  • Ressources
    Retour
    Ressources
    Par thèmes
    Cohésion territoriale
    Culture, éducation, citoyenneté
    Emploi
    Gestion de la frontière
    Politique et outils
    Solidarités, Santé
    Transition écologique
    Transition économique et Innovation
    Transport, mobilité
    par frontières
    France Allemagne
    France Belgique
    France Espagne Andorre
    France Italie Monaco
    France Luxembourg
    France Royaume-Uni
    France Suisse
    Outre Mer
    par niveaux
    Europe/International
    France/Bilatéral
France Espagne Andorre

France Espagne Andorre

Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre

Pays

France, Espagne

Territoires concernés

France : Région Nouvelle-Aquitaine – Espagne : Euskadi, Navarre

Liens

L’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre

 

Afficher plus
Virgen Blanca Plaza, Vitoria-Gasteiz, Espagne. Copyright : Eurorégion NAEN
Accueil Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre
  • Actualités
  • Événements
  • Cartes
  • Publications MOT
Transition écologique
Europe/International

Resilient Borders : retrouvez les 19 sites pilotes et leurs ambitions

avril 2025

Transition économique et Innovation

Sur la frontière franco-espagnole, un Institut de Coopération Transfrontalière issu du monde universitaire prend forme

janvier 2024

Voir toutes les actualites
17
Mar 23
Groupe de travail

Troisième réunion du groupe de travail Transition écologique transfrontalière : « Décarboner les mobilités transfrontalières »

En ligne. Réservé aux membres
11
Oct 22
Atelier
Europe/International

EURegionsWeek – Atelier de la MOT « Construire des alliances universitaires transfrontalières comme moteurs pour les régions frontalières »

en ligne
Voir tous les événements
Politique et outils

Les territoires transfrontaliers aux frontières de l’Espagne

Mise à jour : 2022
Politique et outils

Coopération transfrontalière France-Espagne-Andorre

Mise à jour : 2025
Voir toutes les cartes
Europe/International

L’Institut de Coopération Transfrontalière (ICT) : Facilitateur de coopération sur la frontière franco-espagnole

février 2024

Les subventions d’entités privées étrangères par des collectivités publiques

novembre 2022
[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Pays Basque, 2022 La MOT a réalisé une note juridique sur la problématique des financements d’entités privées étrangères par des collectivités territoriales françaises dans le cadre de la coopération transfrontalière, étant donné que le Code général des collectivités territoriales, et plus largement le droit français, ne prévoient pas ce type de conventionnement. La note inclut des éléments d’explication issus de différents territoires transfrontaliers, une analyse juridique approfondie basée sur le droit européen et français, ainsi que des recommandations de solutions permettant de contourner cette difficulté et ce cadre juridique manquant.
Voir toutes les publications

Sommaire

Présentation

L’Eurorégion a connu deux élargissements importants : le premier suite à la fusion des régions Limousin et Poitou-Charentes avec l’Aquitaine par la réforme territoriale française de 2015 ; puis le 6 mars 2017, la Navarre a rejoint l’Eurorégion, rebaptisée ainsi « Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre » par la signature d’une convention de partenariat. L’Eurorégion ainsi agrandie compte presque 9 millions d’habitants et plus de 100.000 km2.

Fruit d’une démarche politique esquissée au début des années 1990, l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre est un organe de coopération transfrontalière réunissant la Région Nouvelle-Aquitaine (France), la Communauté autonome basque (Espagne), et la Communauté Forale de Navarre (Espagne). Elle vise à approfondir la coopération entre les trois collectivités et à réaliser des projets communs sur le territoire franco-espagnol.
Issue d’une collaboration d’abord informelle, elle s’est dotée d’une personnalité juridique en 2004 avant de prendre la forme d’un Groupement européen de coopération territoriale (GECT) en 2011. Ce statut lui permet de bénéficier d’un cadre juridique stable et d’une autonomie financière.
Cinq axes d’action ont été retenus dans son Plan d’action stratégique 2021-2027 :

  • Citoyenneté eurorégionale
  • Développement intelligent, compétitif, inclusif et durable
  • Développement durable et cohésion territoriale Gouvernance transfrontalière
  • Gestion innovante de l’eurorégion

La définition de ces priorités permet à de nombreux projets d’être soutenus et des chantiers sont en cours de réalisation, notamment afin d’améliorer la desserte du bassin de vie transfrontalier.

Historique

Située sur un bassin de vie transfrontalier, l’Eurorégion est née de la volonté de deux collectivités, l’ex région Aquitaine (France) et la Communauté autonome basque (Espagne), de réaliser des projets conjoints afin de développer la coopération sur la frontière franco-espagnole.

Création d’un fonds de coopération

Au début des années 1990 les deux régions ont débuté leur collaboration par la création d’un « fonds commun de coopération » réunissant, outre les deux régions membres, la communauté espagnole de Navarre puis l’Aragon en 2002. Ce fonds a permis le développement de projets entre acteurs issus de part et d’autre de la frontière (Universités, centres technologiques, organismes de formation professionnelle ou d’insertion, associations culturelles, troupes théâtrales, clubs sportifs, associations de prévention de l’usage des drogues…).

Un GECT

En 2004, la Communauté autonome basque et la région Aquitaine se dotent d’une personnalité morale et juridique à travers la création de la « Plateforme Logistique Aquitaine-Euskadi » sous forme d’un Groupement européen d’intérêt économique (GEIE). Spécialisée dans le développement des transports transfrontaliers, la constitution de ce groupement a fait suite à la signature en 1989 d’un Protocole de collaboration entre les Régions Aquitaine et Euskadi pour les promouvoir sur les marchés nationaux et internationaux. En 2009, les présidents du groupement ont manifé leur volonté de créer une Eurorégion « Aquitaine-Euskadi » sous la forme d’un Groupement européen de coopération territoriale » (GECT), devenu réalité en 2011. L’Eurorégion est ainsi devenue l’interlocuteur unique des porteurs de projets.

Objectifs et gouvernance

Le GECT Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre a pour mission d’approfondir la coopération entre les trois régions et de contribuer à la réalisation d’échanges et de projets communs. Il a pour objectifs principaux de :

  • coopérer de façon globale et transversale,
  • développer une coopération territoriale dans une perspective européenne,
  • renforcer la visibilité des trois régions sur la scène européenne.

Afin de mener à bien ces priorités, le GECT est composé de quatre organes constitutifs:
1.    Une Assemblée de dix-huit membres (désignés à parité entre les trois régions) qui élabore les décisions et délibère.
2.    Un bureau de six membres (à parité entre les trois régions).
3.    Une présidence tournante tous les deux ans.
4.    Un directeur.

L’Eurorégion soutient et porte de nombreux projets transfrontaliers dans des domaines variés. Plus d’infos sur le site de l’Eurorégion.

À propos
Enjeux La MOT Equipe Gouvernance Membres Publications et Etudes Projets européens
Ressources
Actualités Evénements Cartes
Thèmes
Cohésion territoriale Culture, éducation, citoyenneté Emploi Gestion de la frontière Politique et outils Solidarités, Santé Transition écologique Transition économique et Innovation Transport, mobilité
Niveaux et Frontières
Europe/International France/Bilatéral France Allemagne France Belgique France Espagne Andorre France Italie Monaco France Luxembourg France Royaume-Uni France Suisse Outre Mer
Politique de Confidentialité • Mentions Légales
© Tous droits réservés MOT
Portail Documentaire • Newsletter