Services aux membres du réseau : tous les « Bons-à-tirer » en ligne
janvier 2016
Depuis sa création en 1997, la MOT a développé une expertise opérationnelle et juridique sur de nombreuses thématiques transfrontalières. Cette expérience est en premier lieu mise à disposition des adhérents. La MOT a instauré en 2011 le service du "bon-à-tirer" (BAT) qui permet à chaque adhérent aux frontières françaises de bénéficier d’une journée de travail annuelle de l’équipe technique de la MOT. Aujourd'hui, elle met à disposition sur l'Espace membres de son site Internet les notes techniques produites dans ce cadre.
Pour les consulter :
– accès grand public*– accès réservé (page accessible si vous êtes connecté à l’Espace membres)
Par exemple, parmi les derniers "BAT" réalisés :
– "Le système institutionnel belge"
– "Le cadre juridique et sanitaire des circuits courts agroalimentaires transfrontaliers"
– "Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements."
* En accès grand public : seule la liste est disponible.
