Accueil Publications « Votre opinion sur la stratégie Europe 2020 » (CdR) Prise de position / Manifeste Politique et outils « Votre opinion sur la stratégie Europe 2020 » (CdR) avril 2010 Télécharger la publication Contribution à la consultation du Comité des Régions : "Votre opinion sur la stratégie Europe 2020". Plus d’infos Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Inclusion sociale Environnement Développement économique Politique de Cohésion et programmes INTERREG Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications Conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys (FR-BE) septembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MOT a réalisé une analyse juridique des conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys entre la France et la Belgique. Elle a d’abord présenté l’état du droit pour la gestion transfrontalière de la Lys, ensuite recherché des bonnes pratiques de superposition de gestion transfrontalière d’un domaine public fluvial en Europe, et, enfin sur cette base, analysé le fondement juridique d’une superposition de gestion transfrontalière d’une partie du domaine public fluvial de la Lys au profit de la MEL. Atelier de co-construction du PITER+ des Hautes Vallées / Alte Valli décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT pour le Syndicat du Pays de Maurienne. Intervention le 18 décembre 2023 à Clavière, Italie. Suite à la relecture de la stratégie du PITER Cœur Alpes auprès de la conférence des Hautes Vallées (CHAV), la MOT a organisé en décembre 2023 un atelier fransfrontalier pour la définition de la nouvelle stratégie Hautes Vallées 2030.
Conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys (FR-BE) septembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MOT a réalisé une analyse juridique des conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys entre la France et la Belgique. Elle a d’abord présenté l’état du droit pour la gestion transfrontalière de la Lys, ensuite recherché des bonnes pratiques de superposition de gestion transfrontalière d’un domaine public fluvial en Europe, et, enfin sur cette base, analysé le fondement juridique d’une superposition de gestion transfrontalière d’une partie du domaine public fluvial de la Lys au profit de la MEL.
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