Jeton / Hotline (anc. BAT)

Politique et outils

SRDEII – Région Auvergne-Rhône-Alpes

juillet 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2016 Cette note présente les enjeux franco-suisses et franco-italiens à prendre en compte dans le volet transfrontalier du SRDEII de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Accédez à tous les contenus associés

Politique et outils

Cadre juridique et financements

Cadre juridique et financements

France Italie Monaco

France Italie Monaco

Le cadre juridique

Le cadre juridique

France Suisse

Les publications qui pourraient vous intéresser :

Voir toutes les publications

Analyse des obstacles relatifs à la scolarisation des enfants espagnols sur le territoire Pyrénées Haut-Garonnaises

Analyse des obstacles relatifs à la scolarisation des enfants espagnols sur le territoire Pyrénées Haut-Garonnaises

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO

Analyse rétrospective des restrictions à la frontière au sein de l’Eurométropole Lille Kortrijk Tournai

Etude de la MOT pour le compte de l’Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole.