Cohésion territoriale

Réflexion transfrontalière Atelier Chantier d’Insertion

novembre 2024

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. Note pour le GECT Alzette-Belval par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la possibilité pour un GECT de droit français de porter des Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) dans un contexte transfrontalier, en l’occurrence, franco-luxembourgeois. La note a analysé le cadre juridique applicable et identifié les freins liés au financement national et à l’application transfrontalière du dispositif, tout en formulant des recommandations pour développer les ACI dans les espaces transfrontaliers.

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Cartographie institutionnelle et politique des acteurs belges – Focus sur la Wallonie, la Province de Hainaut, les Villes de Mons et de Charleroi

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2021 La MOT a réalisé une analyse du paysage institutionnel belge, ainsi que des exécutifs 2021 de quatre collectivités centrales pour des perspectives de coopération avec la CAMVS (la région Wallonne, la Province de Hainaut, la ville de Charleroi, la ville de Mons). Elle a par ailleurs présenté des éléments des Intercommunale IGRECTEC et IDEA, organes techniques belges compétents en matière d’études et d’aménagement, et plusieurs axes potentiels de travail en transfrontalier, à partir de la lecture de différents documents stratégiques belges.