Publications et études de la MOT

Etude territoriale

Mise en place d’une structure administrative commune pour le Parc archéologique européen transfrontalier de Bliesbruck-Reinheim

juin 2021

[Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.

Etude territoriale

Analyse des obstacles au projet KOMPAR, pour promouvoir l’employabilité transfrontalière dans l’action sociale et la santé sur le territoire de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre

février 2021

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.

Etude territoriale

Analyse des obstacles relatifs à la scolarisation des enfants espagnols sur le territoire Pyrénées Haut-Garonnaises

février 2021

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO

Etude territoriale

Étude sur les cadres juridiques de formation et d’emploi des réfugiés dans l’espace transfrontalier franco-belge

décembre 2020

Étude de la MOT pour l'Agence de développement économique pour la Province de Flandre occidentale (POM West-Vlaanderen)

Etude territoriale

Analysis of the impact of border-related measures taken by Member States in the fight against COVID-19

décembre 2020

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de la Commission européenne, DG REGIO

Etude territoriale

Accompagnement pour définir la méthodologie d’élaboration du Schéma Alsacien de coopération transfrontalière

décembre 2020

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte des Conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin

Etude territoriale

Refuges des Pyrénées : mise en place d’une structure de coopération transfrontalière

novembre 2020

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour la Fédération française des clubs alpins et de montagne

Etude territoriale

Analyse des apports des programmes de coopération transfrontalière 2014-2020 en Région Grand-Est

octobre 2020

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Région Grand Est, dans le cadre du Programme Europact

Etude territoriale

Analyse des apports de la coopération transfrontalière en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

octobre 2020

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, dans le cadre du Programme Europact

Etude territoriale

Accompagnement juridique pour l’assouplissement des modalités d’inscription des médecins exerçant dans les établissements sanitaires en Cerdagne

juin 2020

[non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO - Suivie d’une étude pour le compte de l’hôpital de Cerdagne

Etude territoriale

Élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur

décembre 2019

Accompagnement de la MOT pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a débuté au printemps 2018 une mission d’assistance technique pour l’élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur. Ce travail, qui s'est achevé fin 2019, a permis à la métropole niçoise de mieux comprendre les caractéristiques socio-économiques, institutionnelles, politiques, culturelles et fonctionnelles du territoire transfrontalier au niveau local et régional.

Etude territoriale

Élaboration du Schéma de coopération transfrontalière de l’Eurométropole de Strasbourg

décembre 2019

Étude de la MOT pour l’Agence de développement et d’urbanisme de l’agglomération strasbourgeoise (ADEUS)