Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Cahier thématique N°10 – Transition énergétique et coopération transfrontalière janvier 2019 Ni le climat, ni l’énergie ne connaissent de frontières. Les territoires transfrontaliers en tant qu'acteurs de la transition énergétique peuvent profiter pleinement de ses opportunités de développement. La dixième édition des Cahiers de la MOT met en lumière les enjeux de la transition énergétique dans les territoires transfrontaliers. Quelles sont les bonnes pratiques ? De quelle nature sont les obstacles qui émergent dans les territoires transfrontaliers ? Comment y remédier ? Comment s’articulent les différents niveaux de politiques énergétiques en France ? Quels sont les instruments politiques et financiers français et européens ?
Etude partenariale / nationale France-Allemagne : l’observation transfrontalière au cœur de l’Europe janvier 2019 Sous l'égide du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) côté français et du Ministère fédéral de l’Intérieur, de la Construction et du Territoire côté allemand, la MOT et le BBSR (Institut fédéral de la Recherche sur le Bâtiment, la Ville et le Développement Urbain) ont coordonné la publication de cette brochure publiée suite à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, en janvier 2019.
Etude territoriale L’emploi en Flandre occidentale dans une Métropole transfrontalière décembre 2018 Étude de la MOT pour le compte de la Métropole Européenne de Lille (MEL)
Article scientifique / Dictionnaire « Integration in cross-border regions: obstacles and solutions » novembre 2018 Article de Jean Peyrony. Publié dans "Castle-talks on cross-border cooperation: Fear of Integration ? The pertinence of the border", Sous la direction de Birte Wassemberg, Ed. Franz Steiner Verlag, 2018, pp. 331-346.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Etat des lieux des accords existants entre la France et ses voisins dans le domaine de la santé – Éléments de comparaison septembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.
Prise de position / Manifeste Mise en oeuvre de la politique de cohésion européenne pour le post 2020 novembre 2017 La position de la MOT pour la mise en oeuvre de la politique de cohésion européenne pour le post 2020 vise une meilleure prise en compte des spécificités des territoires transfrontaliers qui représentent 40 % du territoire de l’Union européenne. Cette position et les recommandations de la MOT sont présentées dans la brochure « Les territoires transfrontaliers : la fabrique de l’Europe » publiée à l’occasion de ses 20 ans.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
Prise de position / Manifeste Surmonter les obstacles dans les régions frontalières décembre 2015 Contributions de la MOT et de la CECICN à la consultation publique de la Commission européenne "Surmonter les obstacles dans les régions frontalières".
Jeton / Hotline (anc. BAT) Logistique et transport entre les Antilles/Guyane et les Caraïbes décembre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Cluster GAT Caraïbes, 2015 Cette note présente un état des lieux des freins existants en matière de logistique et de transport entre les Antilles/Guyane française et les Caraïbes. Elle répond à la question des dispositifs existants ou à adopter, à mettre en œuvre pour faciliter la coopération transfrontalière.
Etude européenne Building Legal Provisions to Overcome Obstacles to Cross-border Cooperation septembre 2015 Second volet de la mission de la MOT confiée par le Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de sa Présidence du Conseil de l'UE, ce document porte sur l'analyse de la mise en place d'un outil juridique - encadré par un règlement européen - qui permettrait aux autorités locales, confrontées à un obstacle juridique dans le cadre d’un projet transfrontalier, de proposer à leurs États respectifs un cadre juridique spécifique.
Etude européenne Cross-border Cooperation : Obstacles to Overcome mai 2015 Dans le cadre de sa présidence du Conseil de l’UE au second semestre 2015, le Grand-Duché du Luxembourg a placé au cœur de ses priorités la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière. Membre de la MOT, le Grand-Duché a confié à celle-ci une mission d’assistance qui a porté sur l'analyse des obstacles juridiques empêchant ou menaçant la réalisation de projets transfrontaliers, ainsi que des pistes de solutions pouvant passer par la création d'un nouvel outil juridique européen.
Cahier thématique N°4 – La coopération transfrontalière sanitaire décembre 2004 Comme dans de nombreux domaines de la coopération transfrontalière, la coopération sanitaire est née des besoins des populations frontalières. L’importance des frontières et des régions frontalières est souvent perdue de vue lorsque l’Europe se fait l’écho de la mobilité des patients ou des professionnels de santé. La spécificité transfrontalière apparaît peu [...]. Or, la coopération transfrontalière est avant tout issue de projets concrets animés par des professionnels de santé motivés...
