Publications et études de la MOT

Étude de la MOT pour le compte de la Métropole Européenne de Lille (MEL)

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.

Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Cluster GAT Caraïbes, 2015 Cette note présente un état des lieux des freins existants en matière de logistique et de transport entre les Antilles/Guyane française et les Caraïbes. Elle répond à la question des dispositifs existants ou à adopter, à mettre en œuvre pour faciliter la coopération transfrontalière.

Second volet de la mission de la MOT confiée par le Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de sa Présidence du Conseil de l'UE, ce document porte sur l'analyse de la mise en place d'un outil juridique - encadré par un règlement européen - qui permettrait aux autorités locales, confrontées à un obstacle juridique dans le cadre d’un projet transfrontalier, de proposer à leurs États respectifs un cadre juridique spécifique.

Dans le cadre de sa présidence du Conseil de l’UE au second semestre 2015, le Grand-Duché du Luxembourg a placé au cœur de ses priorités la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière. Membre de la MOT, le Grand-Duché a confié à celle-ci une mission d’assistance qui a porté sur l'analyse des obstacles juridiques empêchant ou menaçant la réalisation de projets transfrontaliers, ainsi que des pistes de solutions pouvant passer par la création d'un nouvel outil juridique européen.