Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Article scientifique / Dictionnaire « Les effets de la fermeture des frontières induite par le Covid-19 sur les régions transfrontalières. Un rapport empirique couvrant la période de mars à juin 2020 » octobre 2021 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L'administration locale face à la crise sanitaire", Groupement de Recherches sur l'Administration Locale en Europe (GRALE), Coll : "Droit et Gestion des Collectivités Territoriales", Ed. Le Moniteur, octobre 2021, pp. 183-199.
Brochure / Actes Quelles crises vécues en 2020 aux frontières françaises et quelles leçons en tirer ? septembre 2021
Etude territoriale Analyse rétrospective des restrictions à la frontière au sein de l’Eurométropole Lille Kortrijk Tournai septembre 2021 Etude de la MOT pour le compte de l’Agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole.
Article scientifique / Dictionnaire « Le Traité d’Aix-la-Chapelle : potentiels et défis du chapitre sur la coopération transfrontalière » septembre 2021 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "La coopération transfrontalière après la pandémie : Flexibilisation juridique et institutionnelle dans le cadre du Traité d'Aix-la-Chapelle, Sous la direction de Joachim Beck, Ed. Peter Lang, Série Border Studies, Volume 3, 2021, pp. 359-384.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Impacts des restrictions aux frontières sur les habitants des régions transfrontalières européennes mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a accompagné l’organisation d'un webinaire "Coopération sanitaire transfrontalière dans l’espace italo-franco-monégasque" organisé avec le programme DITER le 17 mai 2021. Elle est intervenue sur les impacts des restrictions aux frontières sur les habitants des régions transfrontalières européennes.
Etude européenne Quels impacts des restrictions aux frontières sur les habitants ? février 2021 En juillet 2020, la MOT a été missionnée par la DG REGIO pour effectuer une analyse empirique des effets des restrictions mises en œuvre par les Etats lors de la première vague de l'épidémie (mars - juin 2020) sur les habitants des régions frontalières. Afin de mener à bien cette mission, les contributions reçues par les membres du réseau MOT ont été exploitées et, avec l’aide de ses partenaires européens (CESCI, ARFE), plus de vingt acteurs d’autres frontières européennes ont été interrogés. Résultat de ce travail, l'étude "The effects of COVID-19 induced border closures on cross-border regions" est aujourd'hui disponible.
Etude territoriale Étude sur les cadres juridiques de formation et d’emploi des réfugiés dans l’espace transfrontalier franco-belge décembre 2020 Étude de la MOT pour l'Agence de développement économique pour la Province de Flandre occidentale (POM West-Vlaanderen)
Etude territoriale Analysis of the impact of border-related measures taken by Member States in the fight against COVID-19 décembre 2020 [non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de la Commission européenne, DG REGIO
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse juridique – Des mesures fiscales et de sécurité sociale dérogatoires applicables aux travailleurs frontaliers FR-CH en télétravail en raison de la crise de la COVID-19 décembre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2020 La Région Auvergne Rhône-Alpes a demandé à la MOT une analyse juridique relative aux mesures fiscales et de sécurité sociale dérogatoires applicables aux travailleurs frontaliers, mises en place dans le contexte de la crise sanitaire par la France et la Suisse. Le travail de la MOT se présente sous la forme d’une note reprenant les avantages et les inconvénients des mesures dérogatoires qui encadrent le télétravail des travailleurs frontaliers officiant habituellement sur le territoire suisse.
Brochure / Actes Borders Forum : Les territoires transfrontaliers en première ligne ? – Dossier de presse novembre 2020
Jeton / Hotline (anc. BAT) La mobilité professionnelle transfrontalière des travailleurs étrangers au sein de la Grande Région octobre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour Frontaliers Grand Est. Intervention lors de la réunion thématique sur "La mobilité professionnelle transfrontalière des travailleurs étrangers au sein de la Grande Région" : la MOT a participé une réunion thématique organisée par les conseillers Eures Grande Région, le 2 octobre 2020 à Luxembourg.
Article scientifique / Dictionnaire « Covidfencing effects on cross-border deterritorialism: the case of Europe » septembre 2020 Article d'Eduardo Medeiros, Martín Guillermo Ramírez, Gyula Ocskay et Jean Peyrony. Publié dans : "European Planning Studies", Vol. 29, n° 5, 2021, pp. 962-982.
