Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Fiche projet Projet «TransfAIR» Améliorer la qualité de l’air à l’échelle transfrontalière novembre 2021
Fiche projet Projet «Atmo-VISION» Stratégies pour un air meilleur dans le Rhin Supérieur novembre 2021
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Processus d’implantation de centre commercial en France juillet 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents ] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a présenté le déroulé du processus d'implantation de centre commercial en France, via une analyse du contexte, des critères de décision, de la procédure d’autorisation, du contrôle de conformité de l’autorisation, ainsi que des membres de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC).
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier » mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".
Fiche projet Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières janvier 2021 En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) État des lieux des structures juridiques constituées autour d’un fleuve en Europe octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a fourni un état des lieux de recherche et d’explicitation des différents types de structures juridiques existantes en Europe autour d’un fleuve. Cette demande s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse. Ce réseau regroupera les élus et Maires des villes baignées par la Meuse (Français, Belges et Néerlandais) ou de ses affluents et aura pour but d’expérimenter ce fleuve (le comprendre et le connaitre), de l’aimer et de le respecter en prenant soin de lui.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) L’exemplarité du Pôle métropolitain du Genevois français en matière de mobilité durable et de transition énergétique – Éléments de parangonnage mars 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français, 2019 La note donne une vue d’ensemble et un état des lieux des différentes expériences menées dans des territoires transfrontaliers, situés à la fois aux frontières françaises et européennes, dans les domaines de la mobilité durable et de la transition énergétique. Elle est complétée par un tableau de benchmark.
Etude européenne Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
