Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique.
Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Jeton / Hotline (anc. BAT) La réglementation de prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2022 La MOT a réalisé une note sur la réglementation des prestations familiales au niveau européen et en franco-suisse. Un éclairage particulier a été apporté sur la réglementation des prestations familiales des travailleurs frontaliers, en général (règlementation internationale/ européenne), et, en particulier, entre la France et la Suisse, ainsi que sur les rôles et responsabilités des acteurs publics et parapublics au sein des cantons suisses du Jura, Neuchâtel et Vaud. Enfin, l’application des règles entre les deux pays a été étudiée à travers divers exemples.
Jeton / Hotline (anc. BAT) TERACTION – Analyse de la conformité des statuts de l’association par rapport au droit français janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Cœur de Savoir, la Communauté de Communes Les Versants d’Aime et le GAL Valli del Canavese, 2022 La MOT a réalisé une analyse de la conformité des statuts de l’association TERACTION au droit français, en abordant notamment les démarches à effectuer côté français afin de devenir association reconnue. De même, la MOT a apporté un éclairage sur le rôle de l’expert-comptable, la fonction des membres du Bureau, le vote par procuration, le règlement de fonctionnement, ainsi que des questions fiscales liées au fonctionnement de l’outil associatif.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Accompagnement dans la création d’un volet transfrontalier dans les Maisons France Services : Tableau comparatif maisons d’information et d’appui aux transfrontaliers décembre 2021 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour le Département du Nord, 2021 La MOT a réalisé une note pour le département du Nord afin de l’accompagner dans l’ouverture en transfrontalier de ses Maisons France Services. La MOT a recensé les différentes structures d’appui aux transfrontaliers existantes en Europe et aux frontières françaises et a établi un tableau comparatif de plusieurs initiatives aux frontières françaises. Ces lieux d’appui recoupent différents modèles de financement, à l’initiative d’acteurs locaux et/ou des programmes européens et peuvent être ensuite portés par une association, un syndicat, un GECT ou des collectivités publiques
Copyright : Département du Nord Copyright : Département du Nord Etude territoriale Ouverture en transfrontalier de France Services dans le Département du Nord décembre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du Département du Nord. Une mission d’accompagnement expérimentale a été conduite pour le compte du Département du Nord, afin de favoriser l’ouverture en transfrontalier des France Services portées par celui-ci.
Brochure / Actes Actes de la Conférence annuelle de la MOT des 21 et 22 septembre 2021 à Morteau et à La Chaux-de-Fonds novembre 2021
Fiche projet Projet «TransfAIR» Améliorer la qualité de l’air à l’échelle transfrontalière novembre 2021
Jeton / Hotline (anc. BAT) Processus d’implantation de centre commercial en France juillet 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents ] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a présenté le déroulé du processus d'implantation de centre commercial en France, via une analyse du contexte, des critères de décision, de la procédure d’autorisation, du contrôle de conformité de l’autorisation, ainsi que des membres de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC).
Etude territoriale Organisation d’un processus participatif permettant d’associer les citoyens dans l’élaboration de la Stratégie 2030 de l’ETB juin 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’Eurodistrict Trinational de Bâle.
Etude territoriale Analyse des obstacles au projet KOMPAR, pour promouvoir l’employabilité transfrontalière dans l’action sociale et la santé sur le territoire de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre février 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.
Etude européenne Quels impacts des restrictions aux frontières sur les habitants ? février 2021 En juillet 2020, la MOT a été missionnée par la DG REGIO pour effectuer une analyse empirique des effets des restrictions mises en œuvre par les Etats lors de la première vague de l'épidémie (mars - juin 2020) sur les habitants des régions frontalières. Afin de mener à bien cette mission, les contributions reçues par les membres du réseau MOT ont été exploitées et, avec l’aide de ses partenaires européens (CESCI, ARFE), plus de vingt acteurs d’autres frontières européennes ont été interrogés. Résultat de ce travail, l'étude "The effects of COVID-19 induced border closures on cross-border regions" est aujourd'hui disponible.
Etude territoriale Analyse des apports des programmes de coopération transfrontalière 2014-2020 en Région Grand-Est octobre 2020 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Région Grand Est, dans le cadre du Programme Europact
Etude partenariale / nationale Premier bilan de la mise en place des SCT: vers une prise en charge intégrée du fait transfrontalier ? octobre 2020 Cette publication a été réalisée par la MOT, en collaboration avec la Métropole Nice Côte d’Azur, l’Eurométropole de Strasbourg, la Métropole Européenne de Lille et la Communauté d’agglomération Pays Basque. Suite à l’adoption de "Schémas de Coopération Transfrontalière" (SCT) par les métropoles de Nice, Strasbourg et Lille, ainsi que par la Communauté d’agglomération du Pays Basque, la MOT s’est engagée avec ces partenaires dans la rédaction d’un premier bilan de ces démarches qui a abouti à une publication, co-écrite avec chacune de ces intercommunalités. Parmi les questions auxquelles l'ouvrage tente de répondre : quels sont les enseignements tirés de ce travail de mise en place d’un SCT ? Quelles perspectives, quelles traductions concrètes pour le développement du territoire ?
