Livre blanc de l’Eurodistrict pour un avenir transfrontalier – Espace Catalan Transfrontalier

octobre 2008

[Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT et l'Université de Gérone par le Département des Pyrénées-Orientales et la Généralité de Catalogne.

Contexte

S’inscrivant dans la démarche de l’Eurodistrict catalan transfrontalier, l’étude a consisté à accompagner la définition du développement d’un bassin de vie transfrontalier entre le département des Pyrénées orientales et les comarques de la Province de Gérone, par une analyse des potentialités de la coopération transfrontalière et l’élaboration de propositions de mise en œuvre opérationnelle.

Accédez à tous les contenus associés

Gouvernance

France Espagne Andorre

Les publications qui pourraient vous intéresser :

Voir toutes les publications

Cartographie de la répartition des compétences institutionnelles France-Suisse (République et Canton de Genève)

décembre 2023

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève par la MOT. La MOT a réalisé une cartographie comparant la répartition des compétences institutionnelles entre la France et la Suisse (République et Canton de Genève). Ce document vise à clarifier les niveaux d’action et les responsabilités respectives des différents échelons territoriaux et nationaux des deux pays, dans le contexte transfrontalier de la région genevoise.

Relecture analytique des projets de convention et de statuts du GECT EMB

juillet 2024

[document non disponible en ligne]. Note pour la communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc réalisé par la MOT. La MOT a réalisé une note dans le cadre de la création en cours du GECT de l’EMB. Il s’est agi pour la MOT d’effectuer une analyse approfondie des projets d’actes constitutifs et de rendre un avis circonstancié au vu de la finalisation de ces actes et de la suite de la procédure.