Les outils de coopération transfrontalière disponibles en FR-ES

mars 2019

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises Le 25 mars 2019, la MOT est intervenue à la demande de la Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises, lors d’un séminaire technique sur l’avenir de la coopération franco-espagnole, qui s’est tenu à Marignac. L’intervention de la MOT portait sur les outils juridiques nécessaires pour formaliser la coopération transfrontalière entre les collectivités territoriales françaises et espagnoles.

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Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts

octobre 2024

[à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.

Atelier de co-construction du PITER+ des Hautes Vallées / Alte Valli

décembre 2023

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT pour le Syndicat du Pays de Maurienne. Intervention le 18 décembre 2023 à Clavière, Italie. Suite à la relecture de la stratégie du PITER Cœur Alpes auprès de la conférence des Hautes Vallées (CHAV), la MOT a organisé en décembre 2023 un atelier fransfrontalier pour la définition de la nouvelle stratégie Hautes Vallées 2030.