Accueil Publications L’actu. transfrontalière – Le magazine #06 Rétrospective Janvier-Juin 2024 Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #06 Rétrospective Janvier-Juin 2024 juillet 2024 Télécharger la publication Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter. Accédez à tous les contenus associés Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications En Europe: Vers des régions transfrontalières et une gouvernance multi-niveaux des frontières novembre 2023 Article de Jean Peyrony, directeur général de la Mission Opérationnelle Transfrontalière, 2023. Résumé de l'étude : "Analysis of the impact of border-related measures taken by Member States in the fight against COVID-19", réalisée par la MOT pour le compte de la DG REGIO, 2022. État des lieux des accords entre la France et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) dans les domaines de compétences des régions françaises novembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2018 Cette note vise à une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre, d’une part, la France et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) et, d’autre part, l’Union européenne et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) portant sur les domaines de compétences des régions françaises tels que prévus par les trois grands schémas d’élaboration régionale, le SRADDET, le SRDEII et le SRESRI.
En Europe: Vers des régions transfrontalières et une gouvernance multi-niveaux des frontières novembre 2023 Article de Jean Peyrony, directeur général de la Mission Opérationnelle Transfrontalière, 2023. Résumé de l'étude : "Analysis of the impact of border-related measures taken by Member States in the fight against COVID-19", réalisée par la MOT pour le compte de la DG REGIO, 2022.
État des lieux des accords entre la France et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) dans les domaines de compétences des régions françaises novembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2018 Cette note vise à une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre, d’une part, la France et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) et, d’autre part, l’Union européenne et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) portant sur les domaines de compétences des régions françaises tels que prévus par les trois grands schémas d’élaboration régionale, le SRADDET, le SRDEII et le SRESRI.