Accueil Publications L’actu. transfrontalière – Le magazine #06 Rétrospective Janvier-Juin 2024 Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #06 Rétrospective Janvier-Juin 2024 juillet 2024 Télécharger la publication Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter. Accédez à tous les contenus associés Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications Coopération transfrontalière et espaces de montagne septembre 2025 Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
