Accueil Publications La future stratégie UE 2020 (CE) Prise de position / Manifeste Politique et outils La future stratégie UE 2020 (CE) janvier 2010 Télécharger la publication Contribution à la consultation lancée par la Commission européenne sur "la future stratégie UE 2020". Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Développement économique Politique de Cohésion et programmes INTERREG Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications Facilitons les solutions aux frontières (proposition modifiée) – ECBM2 novembre 2023 Contribution de la MOT à l’appel de la DG REGIO "Faciliter les solutions aux frontières (proposition modifiée)" sur le mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier. Ateliers et chantiers d’insertion en transfrontaliers ? novembre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. Le GECT Alzette Belval a souhaité mettre en place des chantiers d’insertion sur la frontière franco-luxembourgeoise, en s’appuyant notamment sur la loi française qui autorise les syndicats mixtes à le faire en France. Dans ce contexte, la MOT a fait une analyse juridique des textes et définitions liés puis formulé des recommandations.
Facilitons les solutions aux frontières (proposition modifiée) – ECBM2 novembre 2023 Contribution de la MOT à l’appel de la DG REGIO "Faciliter les solutions aux frontières (proposition modifiée)" sur le mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier.
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