Impacts territoriaux (CdR)

M. Michael SCHNEIDER est le rapporteur de l’avis d’initiative du CdR sur « L’analyse des impacts territoriaux ». Cet avis examinera le document de travail des services de la Commission européenne sur l’analyse des impacts territoriaux: orientations opérationnelles sur la manière d’évaluer les impacts régionaux et locaux au sein du système d’analyse d’impact de la Commission, SWD (2013) 3 final. Ce questionnaire présente des questions importantes pour le Comité des régions et a pour objet de contribuer à l’élaboration de l’avis d’initiative sur l’analyse des impacts territoriaux.