Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières »

Entre juin 2011 et novembre 2012, la MOT a mené une étude visant à améliorer l’articulation entre la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières. Ce travail a été financé dans le cadre du programme national d’assistance technique Europ’Act, au service du pilotage de la politique de cohésion en France pour la période 2007-2013.
Ce projet s’est inscrit dans un double contexte de réformes importantes : d’une part, l’élaboration du cadre de la politique européenne de cohésion 2014-2020 et, d’autre part, la définition d’une politique transfrontalière française.
Ses résultats (notamment le guide méthodologique présenté ci-dessous) se destine en priorité aux collectivités territoriales, aux services des Etats, aux institutions et programmes européens et, plus largement, à l’ensemble des acteurs de la coopération transfrontalière.