Accueil Publications Grand Débat National (France) Prise de position / Manifeste Politique et outils France/Bilatéral Grand Débat National (France) mars 2019 Contribution de la MOT au Grand Débat National en France sur les questions de coopération transfrontalière. Accédez à tous les contenus associés Gouvernance France/Bilatéral Gouvernance nationale de la coopération transfrontalière - Feuille de route État/MOT Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications Repères essentiels sur la coopération transfrontalière – Dispositifs, acteurs et actualités en FR-BE février 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'AGUR. Intervention lors d'un "Petit Déj' de l'AGUR" le 20 février 2024, avec objectif de présenter aux pertenaires de l'AGUR un panorama et un point d'actualité dynthétique des coopération transfrontalières en Europe avec un zoom sur la frontière franco-belge. Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
Repères essentiels sur la coopération transfrontalière – Dispositifs, acteurs et actualités en FR-BE février 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'AGUR. Intervention lors d'un "Petit Déj' de l'AGUR" le 20 février 2024, avec objectif de présenter aux pertenaires de l'AGUR un panorama et un point d'actualité dynthétique des coopération transfrontalières en Europe avec un zoom sur la frontière franco-belge.
Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
