Accueil Publications Exécution du budget de l’UE Prise de position / Manifeste Politique et outils Exécution du budget de l’UE mars 2014 Télécharger la publication Contribution de la CECICN au questionnaire sur l'exécution du budget de l'UE lancé par le Comité des Régions. Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Politique de Cohésion et programmes INTERREG Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications L’avenir des programmes Interreg post-2027 avril 2025 Suite à son groupe de travail "Post 27" qui a réuni une quarantaine de membres de son réseau, la MOT a élaboré une prise de position fondée sur les expériences et points de vue issus des différentes frontières françaises. L'objectif : identifier les priorités pour les futurs programmes Interreg après 2027 et formuler des propositions concrètes. Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.
L’avenir des programmes Interreg post-2027 avril 2025 Suite à son groupe de travail "Post 27" qui a réuni une quarantaine de membres de son réseau, la MOT a élaboré une prise de position fondée sur les expériences et points de vue issus des différentes frontières françaises. L'objectif : identifier les priorités pour les futurs programmes Interreg après 2027 et formuler des propositions concrètes.
Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.
