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Analyse des nouvelles opportunités de coopération transfrontalière de la région au regard de la loi 3DS et du Traité du Quirinal juin 2023 [ à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La MOT a réalisé une analyse du texte de la Loi 3DS et de ses articles dédiés à la coopération transfrontalière, ainsi que du traité de Quirinal et de quelques autres dispositions légales récentes au regard des compétences et politiques de la Région AURA - mobilités, planification territoriale, formation professionnelle, transition écologique.... L’idée a été d’évaluer l’impact et les applications possibles de ces nouvelles dispositions sur la partie du territoire régional frontalière de l’Italie et de la Suisse.
Note d’orientation sur la définition d’une stratégie de coopération transfrontalière pour l’Eurométropole Metz octobre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour l’Eurométropole de Metz par la MOT. La MOT a réalisé une note d’orientation visant à proposer les bases d’une stratégie de coopération transfrontalière. Ce document s’appuie d’abord sur un benchmark des Schémas de coopération transfrontalière (SCT) aux frontières françaises et des thématiques qui y sont intégrées. Après avoir identifié quatre échelles pertinentes de coopération pour la Ville et l’Eurométropole de Metz, la note formule des recommandations thématiques d’action inspirées des expériences d’autres métropoles transfrontalières.
