Accueil Publications Evaluation des besoins 2013 d’Interact Prise de position / Manifeste Politique et outils Evaluation des besoins 2013 d’Interact juin 2013 Télécharger la publication Position de la MOT à l’évaluation des besoins 2013 d’Interact. Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Politique de Cohésion et programmes INTERREG Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif. Repères essentiels sur la coopération transfrontalière – Dispositifs, acteurs et actualités en FR-BE février 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'AGUR. Intervention lors d'un "Petit Déj' de l'AGUR" le 20 février 2024, avec objectif de présenter aux pertenaires de l'AGUR un panorama et un point d'actualité dynthétique des coopération transfrontalières en Europe avec un zoom sur la frontière franco-belge.
Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.
Repères essentiels sur la coopération transfrontalière – Dispositifs, acteurs et actualités en FR-BE février 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'AGUR. Intervention lors d'un "Petit Déj' de l'AGUR" le 20 février 2024, avec objectif de présenter aux pertenaires de l'AGUR un panorama et un point d'actualité dynthétique des coopération transfrontalières en Europe avec un zoom sur la frontière franco-belge.
