Élaboration d’un Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
décembre 2019

BAT réalisé pour la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB), 2019
La note donne un éclairage pour la définition des contenus d’un Schéma de coopération transfrontalière, et indique les grandes étapes d’élaboration d'un SCT adapté au contexte et enjeux spécifiques du territoire de la CAPB.