Ateliers et chantiers d’insertion en transfrontaliers ?

novembre 2024

[à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. Le GECT Alzette Belval a souhaité mettre en place des chantiers d’insertion sur la frontière franco-luxembourgeoise, en s’appuyant notamment sur la loi française qui autorise les syndicats mixtes à le faire en France. Dans ce contexte, la MOT a fait une analyse juridique des textes et définitions liés puis formulé des recommandations.

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Mission d’accompagnement pour la prise en compte des enjeux transfrontaliers des métropoles frontalières

décembre 2018

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le Commissariat Général à l'Egalite des Territoires (CGET)

Analyse des fonds micro-projets transfrontaliers

décembre 2022

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Pyrénées-Atlantiques, 2022 La MOT a réalisé pour le compte du Département des Pyrénées-Atlantiques une analyse et une actualisation des données sur les fonds micro-projets transfrontaliers aux frontières françaises (Département du Nord, Eurodistrict PAMINA, Collectivité européenne d’Alsace, Arc Jurassien, Département des Pyrénées-Orientales).