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Politique et outils

Appui à l’établissement d’une stratégie de coopération transfrontalière pour le Département

juin 2023
[à télécharger uniquement pour les adhérents] Département BAT réalisé pour le Territoire de Belfort, 2023. La MOT est intervenue pour le compte du Territoire de Belfort sur les questions : Quels projets transfrontaliers à développer par le Conseil départemental en tant que chef de file ? Quel outil pertinent de développement de la coopération transfrontalière ? Quel périmètre pertinent pour mettre en place une stratégie ? La présentation des recherches a eu lieu lors d’une réunion virtuelle le 12 juin 2023 en présence d’élus du territoire.

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Note de positionnement stratégique : Définition des bases d’une coopération transfrontalière avec la Suisse

[télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2021 Afin de définir des bases d’une coopération transfrontalière du Département du Doubs avec la Suisse, la MOT a mené une enquête auprès des départements frontaliers, membres de son réseau et autres départements non-membres. Certains d’entre eux disposent d’une stratégie ou d’une politique de coopération transfrontalière. Une analyse complémentaire a par ailleurs porté sur le pourquoi et comment les collectivités coopèrent-elles, ce qu’est la coopération transfrontalière, le cadre juridique et les outils juridiques de la coopération transfrontalière.