Accueil Publications Acte pour le marché unique (CE) Prise de position / Manifeste Transition économique et Innovation Europe/International Acte pour le marché unique (CE) février 2011 Télécharger la publication Contribution au débat public sur l’Acte pour le marché unique de la Commission européenne. Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Développement économique Europe/International Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications L’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027 octobre 2023 Contribution de la MOT à la consultation des membres de l’Instance Nationale de Coordination de l’Accord de Partenariat, INCOPAP sur l’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027. Mise en oeuvre de la stratégie transfrontalière Sambre-Avesnois Sud-Hainaut avril 2025 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS). Suite à une première étude de diagnostic des enjeux transfrontaliers du territoire du Val de Sambre menée par la MOT entre 2021 et 2023, une convention de coopération a été signée entre les partenaires français et belges du territoire au début de l'année 2024, marquant le lancement opérationnel de sa stratégie transfrontalière. La MOT a assuré un suivi permanent de la mise en œuvre de cette stratégie, en accompagnant les partenaires et en participant activement aux comités techniques, comités de pilotage, ainsi qu’aux différents ateliers thématiques.
L’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027 octobre 2023 Contribution de la MOT à la consultation des membres de l’Instance Nationale de Coordination de l’Accord de Partenariat, INCOPAP sur l’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027.
Mise en oeuvre de la stratégie transfrontalière Sambre-Avesnois Sud-Hainaut avril 2025 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS). Suite à une première étude de diagnostic des enjeux transfrontaliers du territoire du Val de Sambre menée par la MOT entre 2021 et 2023, une convention de coopération a été signée entre les partenaires français et belges du territoire au début de l'année 2024, marquant le lancement opérationnel de sa stratégie transfrontalière. La MOT a assuré un suivi permanent de la mise en œuvre de cette stratégie, en accompagnant les partenaires et en participant activement aux comités techniques, comités de pilotage, ainsi qu’aux différents ateliers thématiques.