Accueil Publications Acte pour le marché unique (CE) Prise de position / Manifeste Transition économique et Innovation Europe/International Acte pour le marché unique (CE) février 2011 Télécharger la publication Contribution au débat public sur l’Acte pour le marché unique de la Commission européenne. Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Développement économique Europe/International Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique". Diagnostic des enjeux transfrontaliers du territoire du Val de Sambre juillet 2023 Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).
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