Accueil Publications Acte pour le marché unique (CE) Prise de position / Manifeste Transition économique et Innovation Europe/International Acte pour le marché unique (CE) février 2011 Télécharger la publication Contribution au débat public sur l’Acte pour le marché unique de la Commission européenne. Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Développement économique Europe/International Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications La coopération transfrontalière comme levier de développement mars 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de communes Guillestrois-Queyras. La MOT est intervenue le 9 mars 2023 à Guillestre lors de l’évènement de clôture du PITer Terres Monviso. Elle a introduit l’évènement avec une intervention sur "La coopération transfrontalière comme levier de développement". Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
La coopération transfrontalière comme levier de développement mars 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de communes Guillestrois-Queyras. La MOT est intervenue le 9 mars 2023 à Guillestre lors de l’évènement de clôture du PITer Terres Monviso. Elle a introduit l’évènement avec une intervention sur "La coopération transfrontalière comme levier de développement".
Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
