Prise de position / Manifeste Manifeste pour un développement économique équilibré des territoires transfrontaliers avril 2026
Prise de position / Manifeste Proposition de loi visant à améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics (« loi Amiel ») mars 2026
Prise de position / Manifeste L’avenir des programmes Interreg post-2027 avril 2025 Suite à son groupe de travail "Post 27" qui a réuni une quarantaine de membres de son réseau, la MOT a élaboré une prise de position fondée sur les expériences et points de vue issus des différentes frontières françaises. L'objectif : identifier les priorités pour les futurs programmes Interreg après 2027 et formuler des propositions concrètes.
Prise de position / Manifeste Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Prise de position / Manifeste Facilitons et accélérons la réalisation de Services Express Régionaux Métropolitains Transfrontaliers, pour répondre aux besoins des citoyens et contribuer à la cohésion européenne par- delà les frontières octobre 2024 Plaidoyer de la MOT et Objectif RER Métropolitains sur la dimension transfrontalière des projets de SERM.
Prise de position / Manifeste Facilitons les solutions aux frontières (proposition modifiée) – ECBM2 novembre 2023 Contribution de la MOT à l’appel de la DG REGIO "Faciliter les solutions aux frontières (proposition modifiée)" sur le mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier. En anglais.
Prise de position / Manifeste L’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027 octobre 2023 Contribution de la MOT à la consultation des membres de l’Instance Nationale de Coordination de l’Accord de Partenariat, INCOPAP sur l’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027.
Prise de position / Manifeste Politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche mai 2021 Contribution de la MOT et de la Conférence des Présidents des Universités (CPU) à la définition de la prochaine politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche.
Prise de position / Manifeste Surmonter les obstacles transfrontaliers octobre 2020 Position de la Mission opérationnelle transfrontalière (MOT) : Consultation en ligne de la DG REGIO : Surmonter les obstacles transfrontaliers. En anglais.
Prise de position / Manifeste Agenda Territorial 2020 de l’Union européenne janvier 2020 Position de la MOT sur la révision de l'Agenda Territorial 2020 de l'Union européenne. En anglais.
Prise de position / Manifeste Grand Débat National (France) mars 2019 Contribution de la MOT au Grand Débat National en France sur les questions de coopération transfrontalière.
