Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Etude partenariale / nationale Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers mai 2024 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix-sept partenaires. Entre 2023 et 2024, pendant plus d'un an, la MOT a mené une expérimentation sur les bassins de vie transfrontaliers sur cinq sites pilotes : l’Eurodistrict PAMINA (frontière franco-allemande), l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (frontière franco-belge), le Nord Lorrain – Luxembourg (frontière franco-luxembourgeoise), Alpes du sud – Riviera (frontière franco-italo-monégasque), Agglomération franco-valdo-genevoise (frontière franco-suisse).
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) État des lieux des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués – Analyse comparative entre le Grand Genève et d’autres agglomérations transfrontalières européennes septembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français et le GLCT du Grand Genève, 2022 La MOT a réalisé une note qui portait à la fois sur une sélection d’études de cas autour des services de transport public transfrontaliers d’agglomérations européennes de taille comparable ; ainsi que sur une analyse comparative des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués, avec un zoom sur le Tessin, l’agglomération trinationale de Bâle et l’Euregio Meuse-Rhin.
Etude partenariale / nationale Impacts du télétravail frontalier : de marginal à indispensable mai 2022 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents* Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier. Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Processus d’implantation de centre commercial en France juillet 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents ] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a présenté le déroulé du processus d'implantation de centre commercial en France, via une analyse du contexte, des critères de décision, de la procédure d’autorisation, du contrôle de conformité de l’autorisation, ainsi que des membres de la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC).
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier » mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".
Benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers novembre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération du Pays Basque, 2020 La Communauté d’Agglomération du Pays Basque a demandé à la MOT de mener une étude benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers. Cette demande s’inscrit dans le cadre du projet POCTEFA « E-MOBASK », dont le but est de rendre les transports en commun dans la zone transfrontalière du Pays basque plus simples d’utilisation, plus attractifs et plus durables et respectueux de l’environnement.
Fiche projet Ouvrage d’infrastructure transfrontalière du CEVA (Cornavin – Eaux-Vives-Annemas) mars 2019
Jeton/ Hotline (anc. BAT) L’exemplarité du Pôle métropolitain du Genevois français en matière de mobilité durable et de transition énergétique – Éléments de parangonnage mars 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français, 2019 La note donne une vue d’ensemble et un état des lieux des différentes expériences menées dans des territoires transfrontaliers, situés à la fois aux frontières françaises et européennes, dans les domaines de la mobilité durable et de la transition énergétique. Elle est complétée par un tableau de benchmark.
