Publications et études de la MOT

[à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. La MOT a réalisé une note juridique portant sur l’existence ou non d’un transfert du produit des amendes de stationnement entre la France et le Luxembourg et sur les modalités éventuelles de celui-ci. La note analyse l’absence de procédure transfrontalière spécifique pour le recouvrement des amendes de stationnement et propose des pistes de réflexion et d’action autour de la mise en place de telles procédures.

Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents* Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier. Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.

BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval, 2020 Le GECT Alzette Belval a demandé à la MOT des conseils sur les possibilités de portage dans la cadre de la création d’un bureau IBA franco-luxembourgeois. Considérant différentes options, certaines issues du droit français et d’autres du droit luxembourgeois, les éléments de réponses de la MOT contribuent à la recherche de la meilleure structure juridique possible et de la gouvernance transfrontalière la plus efficace pour l’IBA Alzette Belval.

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Région Grand Est, dans le cadre du Programme Europact

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence de développement et d’urbanisme de la région Flandre- Dunkerque (AGUR), 2018 Note d’assistance de l’AGUR dans la formulation de recommandations pour la valorisation de l’action du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale dont elle est membre. Ces recommandations devront résulter de l’étude de l’action et de la plus-value de GECTs à composition et à missions comparables à celles du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale.

Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette-Belval, 2015 Cette note concerne les règles juridiques et sanitaires à respecter pour la vente de produits frais de l’autre côté de la frontière (FR/LU), notamment pour la viande, produits laitiers ou autres produits nécessitant le respect de la chaîne du froid, dans le cadre d’un circuit court agroalimentaire transfrontalier.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette-Belval, 2014 Le travail a porté sur - Les modalités d'organiser des olympiades sportives pour des scolaires entre la France et le Luxembourg (partie 1) - Les modalités d'organisation d’une course transfrontalière entre la France et le Luxembourg (partie 2)