Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Focus thématique Coopération transfrontalière : résoudre les obstacles novembre 2023 Qu’il s’agisse de trouver un emploi, de recevoir des soins, de se déplacer, de résoudre des problèmes administratifs, les habitants des régions frontalières sont confrontés dans leur vie quotidienne à des difficultés liées à la présence de la frontière. C’est pourquoi l’identification des obstacles à la coopération - et la recherche de solutions - est l’un des défis majeurs de la coopération transfrontalière.
Etude partenariale / nationale Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.
Article scientifique / Dictionnaire « Intégration de la question transfrontalière dans le processus législatif : l’exemple français du projet de loi 3DS » juin 2022 Article de Petia Tzvetanova. Publié dans : "La gouvernance transfrontalière", Sous la direction de Géraldine Bachoué-Pedrouzo et Romélien Colavitti, Ed. Bruylant, Coll. Droit de l'Union européenne, juin 2022, pp.83-101.
Article scientifique / Dictionnaire « Cohésion territoriale : un regard européen et transfrontalier » janvier 2022 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "La cohésion des territoires Des mots pour panser des maux", Sous la direction de Patricia Demaye-Simoni, Ed. Berger Levrault, Coll : Au fil du débat-Études, janvier 2022, pp. 49-62.
Prise de position / Manifeste Grand Débat National (France) mars 2019 Contribution de la MOT au Grand Débat National en France sur les questions de coopération transfrontalière.
Prise de position / Manifeste Surmonter les obstacles dans les régions frontalières décembre 2015 Contributions de la MOT et de la CECICN à la consultation publique de la Commission européenne "Surmonter les obstacles dans les régions frontalières".
Prise de position / Manifeste Débat national français sur la transition énergétique juillet 2013 Prise de position de la MOT sur "Les questions énergétiques dans les territoires transfrontaliers".
Etude partenariale / nationale Vers une meilleure organisation de la gouvernance transfrontalière en France janvier 2010 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR - 2 tomes La MOT a contribué aux travaux de la DATAR dans le cadre de l'examen des propositions de la mission parlementaire Blanc-Keller-Sanchez-Schmid sur la coopération transfrontalière (mission du Premier Ministre François Fillon, décembre 2009). Le tome 1 présente des propositions d'organisation de la gouvernance transfrontalière en France, le tome 2 porte sur un état des lieux de l'organisation de la gouvernance transfrontalière aux frontières françaises.
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières, volet 2 : mécanismes financiers et fiscaux février 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR et la Caisse des Dépôts
Etude partenariale / nationale L’observation statistique des territoires transfrontaliers janvier 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DIACT en 2007 Menée dans le cadre de l'Observatoire des territoires de la DATAR, la MOT a travaillé au lancement d’une phase expérimentale pour la mise en place d’un volet transfrontalier de cet Observatoire. L'étude a porté sur l’inventaire d’un premier corpus d’indicateurs sur trois territoires test (Métropole franco-valdo-genevoise, PED de Longwy et Dunkerque-Flandres occidentales) et la définition d’une grille de travail (quelles thématiques et indicateurs ?) devant préfigurer un système d’informations des territoires transfrontaliers généralisé et intégré à l'Observatoire des territoires.
Etude partenariale / nationale Les transports publics transfrontaliers de voyageurs janvier 2006 Etude confiée à la MOT par le Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
