Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Focus thématique La coopération maritime février 2024 De la Manche aux Caraïbes en passant par la Méditerranée, la coopération dans les bassins maritimes a été au centre des débats du colloque sur la coopération régionale dans les zones maritimes (ReCMA), organisé en septembre 2023 par l’Université de Lille, le laboratoire TVES et la MOT. Pour rendre compte de ces travaux, la MOT a publié un "Focus" sur ce thème placé au coeur des enjeux d'intégration européenne.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à la réalisation d’un accord administratif sur le transport terrestre urbain de voyageurs entre la Collectivité de Saint-Martin (FR) et le Gouvernement de Sint Maarten (NL) juillet 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note réalisée pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT, 2023 : La MOT est intervenue pour le compte de la Collectivité de Saint-Martin pour préciser le cadre normatif d’élaboration d’un accord administratif afin de mieux régulariser la mobilité transfrontalière entre les deux parties de l’île de Saint-Martin, mobilité freinée par des obstacles administratifs et juridiques découlant tant du droit local, que du droit national et du droit européen et de leur articulation (notamment en termes de libre-circulation des personnes).
Etude territoriale Préparation à la programmation FEDER-INTERREG pour la Collectivité de Saint-Martin décembre 2021 [Non disponible en ligne]. Étude de la MOT pour le compte de la Collectivité de Saint-Martin.
Article scientifique Critical Dictionary on Borders, Cross-Border Cooperation and European Integration octobre 2020 Peter Lang, by Birte Wassenberg (Volume editor) Bernard Reitel (Volume editor) History & Political Science, Series: Border Studies, Volume 1. Ce "Dictionnaire critique sur les Frontières, la Coopération transfrontalière et l'Intégration européenne" est une publication majeure qui contient 209 articles, rédigés par 124 auteurs de différents pays et disciplines scientifiques, accompagnés de 66 cartes originales réalisées par la MOT. Son ambition est de répondre aux questions suivantes : quel est le rôle des frontières dans l'intégration européenne ? Comment la coopération transfrontalière fonctionne-t-elle concrètement dans les régions frontalières de l'UE ? Contribue-t-elle à l'intégration européenne ? Quels sont les acteurs, leurs motifs, objectifs et outils ?
Etude territoriale Accompagnement juridique pour le choix d’une structure et l’acquisition de la personnalité juridique par la Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques (CPRUP) novembre 2019 [non disponible en ligne] Assistance pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT
Jeton / Hotline (anc. BAT) Étude de faisabilité d’un Congrès politique et d’un GECT associant la Collectivité de Saint-Martin (FR) et Sint Maarten (NL) octobre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la collectivité de Saint-Martin, 2019 La collectivité de Saint-Martin a entamé un processus d’analyse générale de la faisabilité et des conditions de l’institutionnalisation de la coopération transfrontalière entre la partie française Saint-Martin et la partie hollandaise Sint Maarten. L’idée est de permettre la pérennisation de la coopération tout d’abord par la mise en place et la pérennisation d’un forum politique d’impulsion appelé Congrès (United Congress), instance qui devrait donner lieu à plus long terme à la création d’une véritable structure juridique à personnalité propre, à savoir un Groupement européen de coopération territoriale (GECT). Il s’agit pour la MOT, associée à ce processus de réflexion, de dresser un état des lieux des préalables technico-politiques au lancement de l’institutionnalisation de la coopération transfrontalière sur l’île de Saint-Martin. Pour ce faire, elle étudiera et tentera de dresser de manière exhaustive tant les conditions politiques que le cadre juridique de celle-ci et cela aussi bien du côté français et que du côté néerlandais.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Logistique et transport entre les Antilles/Guyane et les Caraïbes décembre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Cluster GAT Caraïbes, 2015 Cette note présente un état des lieux des freins existants en matière de logistique et de transport entre les Antilles/Guyane française et les Caraïbes. Elle répond à la question des dispositifs existants ou à adopter, à mettre en œuvre pour faciliter la coopération transfrontalière.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Prérogatives des collectivités en matière de relations internationales / Montage juridique pour l’exploitation d’un bac sur le Maroni juillet 2014 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Guyane, 2013-2014 Le travail a porté sur : - Les prérogatives du Conseil général et du Conseil régional de Guyane en matière de relations internationales (partie 1) - Le montage juridique pour l’exploitation d’un nouveau bac international sur le Maroni (entre Saint-Laurent du Maroni en Guyane française et Albina au Suriname) (partie 2) Ce travail préliminaire a donné lieu à une étude juridique
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR. Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
