Publications et études de la MOT

[à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. Le GECT Alzette Belval a souhaité mettre en place des chantiers d’insertion sur la frontière franco-luxembourgeoise, en s’appuyant notamment sur la loi française qui autorise les syndicats mixtes à le faire en France. Dans ce contexte, la MOT a fait une analyse juridique des textes et définitions liés puis formulé des recommandations.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 A la demande de la Région Nouvelle-Aquitaine, la MOT a réalisé la mise à jour d’un Bon-à-tirer établi en 2017. Ce bon-à-tirer présente quelques exemples dans le domaine de la santé et des affaires sociales. Il s’agit des exemples sur les frontières belge, allemande et italienne. Cette vue d’ensemble permettra de mettre en lumière des exemples de coopération transposables sur la frontière franco-espagnole, ils pourront être présentées à l’occasion d’une visite de terrain.