Etudes




 Etudes et rapports
   1 - Etudes de la MOT
Bonnes pratiques de gouvernance dans les agglomérations transfrontalières en Europe
Décembre 2006
Décentralisation et intercommunalité transfrontalière
Octobre 2004
Elaboration d'une méthode d'approche du transfrontalier dans les diagnostics et les contrats d'agglomérations
Juin 2000
Emploi, formation, insertion dans le contexte du développement transfrontalier. Vers une structuration des lieux de formation aux frontières.
Octobre 2001
Enjeux fonciers et immobiliers : le littoral transfrontalier basque
Août 2007
Enjeux fonciers et immobiliers : le littoral transfrontalier catalan
Octobre 2007
Etat des lieux de la coopération transfrontalière sanitaire
2001
Etude de faisabilité pour la structuration de la coopération transfrontalière entre la Vallée de Baïgorry et les Vallées d’Erro, Valcarlos, Esteribar et Baztan (Pyrénées-Atlantiques/Navarre)
Octobre 2003
Etude pour une meilleure prise en compte de la dimension transfrontalière par les pays
Septembre 2001
Etude sur les modalités juridiques de la coopération entre la Communauté Urbaine de Strasbourg et la Ville de Kehl
Juin 2000
Faisabilité de la constitution d’une structure intercommunale transfrontalière pour Xareta : Sare-Aïnhoa-Zugarramurdi-Urdax (Pyrénées-Atlantiques/Navarre)
Octobre 2003
L'intégration de la problématique transfrontalière dans le contrat d'agglomération de Lille Métropole
Juin 2000
L'observation statistique des territoires transfrontaliers
Décembre 2007
La coopération culturelle transfrontalière
Mars 2005
La frontière franco-monégasque
Septembre 2002
Le projet d'agglomération transfrontalière : application pratique à partir du site Saint-Louis - Bâle - Weil-am-Rhein
Mars 2000
Les équipes opérationnelles transfrontalières
Mars 1999
Les transports publics transfrontaliers de voyageurs
Janvier 2006
Les transports transfrontaliers dans les agglomérations transfrontalières
Juillet 2002
Livre blanc de l'Eurodistrict pour un avenir transfrontalier - Espace Catalan Transfrontalier
Octobre 2008
Mission d'accompagnement du projet de Parc Naturel Régional (PNR) des Pyrénées-Ariégeoises
Juillet 2007
Mission d'assistance opérationnelle pour la structuration juridique de l'Eurodistrict Saarbrücken Moselle est
Septembre 2008
Organisation juridique et contexte territorial transfrontalier de l'Eurorégion Alpes-Méditerranée
Décembre 2008
Passeurs de frontières - Les acteurs professionnels de la coopération transfrontalière : processus de professionnalisation et besoins de formation
Août 2000
Pour une coopération transmanche de proximité plus intégrée entre le Kent et le Nord-Pas-de-Calais : Enjeux et perspectives opérationnelles
Juillet 2004
Pour une meilleure prise en compte des agglomérations transfrontalières dans les politiques urbaines en Europe
Septembre 2000
Problématiques foncières et immobilières dans les agglomérations transfrontalières de Genève et de Bâle
Juillet 2006
Projet URBACT EGTC - Baseline Study
Septembre 2008
Réflexions sur le volet transfrontalier des Contrats de Plan Etat Régions
Octobre 1998
Solidarités transfrontalières, volet 1 : identification et analyse des mécanismes financiers des projets transfrontaliers
Avril 2006
Solidarités transfrontalières, volet 2 : mécanismes financiers et fiscaux
Février 2007
   2 - Autres études et rapports
Accords bilatéraux et régions frontières
Novembre 2002
Aménagement transfrontalier : projet territorial et Rectangle d'or
Mars 2004
Avenir du Rhin supérieur dans l'Europe élargie : Une enquête sur les expériences et les perspectives de la coopération transfrontalière
Février 2002
Bilan de la coopération universitaire au sein de la Grande Région SaarLorLux/Rhénanie-Palatinat-Wallonie
2004
Boundaries and Identities in Bidasoa-Txingudi on the franco-spanish frontier (thèse)
Juillet 2002
Capitalisation et valorisation des enseignements tirés de projets INTERREG III
Juin 2009
Coopération dans l'enseignement supérieur dans les régions frontalières européennes
Avril 2004
Coopération transfrontalière dans le domaine du tourisme : quelles compétences ? (mémoire de maîtrise)
Juin 2004
Coopération transfrontalière en matière de protection civile et d'entraide en cas de désastres naturels et technologiques survenant dans les zones frontalières
2002
Cross-border co-operation in the Balkan/Danube area
2003
Cross-Border Cooperation - Cross-Thematic Study of INTERREG and ESPON activities
Octobre 2008
Cross-border cooperation in Latin America: contribution to the regional integration process
Octobre 2011
Définition d'une stratégie de coopération transfrontalière en matière de déchets et d'eaux usées
Novembre 2000
Développement du Grand-duché du Luxembourg
Avril 2009
Diagnostic stratégique de l'Eurocité Chaves-Verin
Mars 2009
Does Cross Border Commuting Present a Case for North South - Cooperation On Housing Policy In The Island Of Ireland?
Avril 2008
Dynamiques et développement durable des territoires
2009
Dynamismes économique et démographique caractérisent toujours l’agglomération tranfrontalière genevoise
2008
Économie et marchés du travail dans la zone transfrontalière
Franche-Comté / Suisse
Novembre 2005
Empowering metropolitan regions through new forms of cooperation
2006
En quête de liens économiques transfrontaliers au sein de la région franco-valdo-genevoise
Mai 2005
Espaces frontières et intégration régionale - le cas
2002
Etoile Annemasse-Genève : état des lieux, enjeux et potentialités
Décembre 2002
Etude plurimodale des transports dans le Rhin supérieur
Décembre 2003
Etude sur la coopération transfrontalière associative (Pyrénées-Orientales/Catalogne)
2007
Etude sur les flux frontaliers franco-belges
septembre 2006
Exemples et possibilités de coopération transfrontalière entre collectivités ou autorités territoriales dans les zones littorales maritimes
Mars 1998
Fonds structurels européens et politiques régionales
2004
Formes exemplaires de coopération transfrontalière concernant les membres de groupes ethniques résidant sur le territoire de plusieurs États
1995
Intégration européenne et recompositions transfrontalières - Le cas de l'eurorégion Hajdú-Bihar (Hongrie) - Bihor (Roumanie)
Juin 2006
L'émergence des régions transfrontalières (Canada/USA) : rapport provisoire
Novembre 2005
L'émergence des régions transfrontalières : rapport de la table ronde de Montréal
Février 2006
L'émergence des régions transfrontalières entre le Canada et les Etats-Unis : rapport de synthèse des tables rondes
Mai 2006
L'espace du Rhin Supérieur en tant que région métropolitaine européenne
Juin 2006
La constellation postnationale et postétatique au regard de la sécurité : le cas de la gouvernance de la sécurité dans l’Euro-métropole lilloise
Décembre 2010
La coopération transfrontalière au service de l'aménagement du territoire
Décembre 1996
La coopération transfrontalière et interterritoriale pour la protection et la promotion du patrimoine culturel
Juillet 2000
La frontière franco-espagnole au Pays basque (mémoire de maîtrise)
2006
La gestion des anciennes et des nouvelles frontières de l'Europe
Octobre 1998
La mobilité résidentielle transfrontalière entre le Luxembourg et ses régions voisines
2010
La politique des clusters en France et en Allemagne
Juillet 2009
La promotion des médias transfrontaliers à l'échelon local et régional
Juin 2000
La santé dans la Vallée du Rhin Supérieur : comparaisons transfrontalières
Novembre 2006
Le cadre juridique de l’action extérieure des collectivités territoriales
2006
Le marché européen du crédit à la consommation existe-t-il ? L'exemple franco-allemand
Juillet 2011
Le travail frontalier : parcours d'obstacles ? - Rapport sur les obstacles à la mobilité
2005
Le travail frontalier et ses conséquences sur l'arrondissement de Briey
janvier 2006
Legal status of cross-border co-operation structures – past, present and prospects
Legal study on structures of cross-border cooperation in INTERREG programmes
2006
Les bonnes pratiques en matière de coopération intercommunale en Europe
Novembre 2008
Les coopérations transfrontalières en Pays basque
Décembre 2003
Les travailleurs frontaliers dans l'Union européenne
1997
L’agglomération franco-valdo-genevoise prend sa vitesse de croisière
2007
Mise en oeuvre des GECT sur le terrain : valeur ajoutée et solutions problèmes
2010
Network of complex border regions
Avril 2008
Offre de soins et mobilité à l'intérieur de l'espace transfrontalier Lorraine - Grand-Duché de Luxembourg - Province de Luxembourg
Juin 2004
Peut-on penser une politique culturelle à l'échelle du Rhin supérieur ?
2010
Pour un avenir commun de l'espace du Rhin Supérieur : Orientations et projets pour le territoire de la Conférence du Rhin Supérieur
Décembre 2001
Profil régional du Rhin Supérieur : économie, emploi, démographie et infrastructure de la région frontalière
Novembre 2005
Rapport d'Alain Lamassoure : le citoyen et l'application du droit communautaire
Juin 2008
Rapport d'Alain Lamassoure : les relations transfrontalières des collectivités locales françaises
Mai 2005
Rapport d'information du Sénat sur la politique régionale européenne
Juillet 2006
Rapport d'information sur le bilan de la coopération transfrontalière dans le cadre de la Convention de Schengen
1999
Rapport de la Mission parlementaire sur la politique transfrontalière
Juin 2010
Rapport de Pierre LEQUILLER auprès de Michel MERCIER et de Pierre LELLOUCHE
Mai 2010
Situation du marché de l'emploi dans la Grande Région
Novembre 2007
Study on organisational aspects of cross-border INTERREG programmes – Legal aspect and partnerships
Octobre 2006
Système d'Information Géographique du Rhin Supérieur (SIGRS)
juin 2008
Territoire d'avenir en Europe : Lignes d'orientation pour l'espace PAMINA
Avril 2005
The Newry-Dundalk Twin City region
Janvier 2009
The role of euroregions in transfrontier co-operation - Three case studies: The Slovak Republic, Lithuania, South Eastern Europe
2006
Thèse de doctorat - Culture et Eurorégions : enjeux institutionnels de l'action culturelle eurorégionale
Décembre 2010
Une comparaison des salaires entre la Franche-Comté et l’Arc jurassien suisse
Novembre 2009
Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France
Janvier 2003
Vers quelle réforme des collectivités territoriales en France ?
Etude comparative de l’organisation territoriale dans 12 pays membres de l’UE
Janvier 2009
Vers un développement culturel tranfrontalier
Novembre 2008
Villes et cités voisines séparées par une frontière internationale
2002
Zones d'activités transfrontalières : valoriser les différences
Mars 2005