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Consultation pour une étude sur les émissions carbone dans les zones de détroits européens
Novembre 2016
Dans le cadre du projet INTERREG Europe – PASSAGE sur les détroits européens, porté par le Département du Pas-de-Calais, une consultation est lancée pour la réalisation d'une étude sur les émissions carbone dans les zones de détroits européens. La consultation se clôture le 16 décembre 2016 à 16h.
AVIS DU PUBLICITE MARCHE PUBLIC : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Intitulé de la consultation: Étude sur les émissions carbone dans les zones de détroits européens du projet passage
Type de procédure : Procédure adaptée
Date de remise de l’offre : 16 Décembre – 16h00
Description des prestations :
La consultation est passée en procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire et font l'objet de 3 phases définies comme suit :
- Phase N° 1 : définition fonctionnelle et géographique des zones de détroits du partenariat
- Phase N° 2 : mesure de l'intensité carbone de chacun des territoires de détroits
- Phase N° 3 :
o Propositions de trajectoires pour atteindre les objectifs de décarbonisation dans chaque détroit à l’horizon 2050
o Accompagnement des partenaires du projet PASSAGE et de leurs réseaux d’acteurs locaux en vue de leur appropriation de ces résultats et de la définition de leurs plans d’actions transfrontaliers
Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l’adresse :
https://marches-cg62.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=7944&orgAcronyme=cg-62
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées aux contacts suivants :
Département du Pas-de-Calais, Rue de la Paix – Porte 6, 62018, Arras Cedex 9, F, Téléphone : +33 3 21 21 67 30
Courriel : dcp.secretariat@pasdecalais.fr
Adresse du profil d’acheteur : https://marches.local-trust.com/cg62
Publication au BOAMP : http://www.boamp.fr/avis/detail/16-166909/4
Publication au JOUE : http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:415346-2016:TEXT:EN:HTML&tabId=0
Contacts :
Antoine SURGET : surget.antoine@pasdecalais.fr
Colette MARIE : marie.colette@pasdecalais.fr
Alain CIESLAK : cieslak.alain@pasdecalais.fr
Direction de la commande publique : dcp.secretariat@pasdecalais.fr
Projet INTERREG EUROPE PASSAGE : http://www.interregeurope.eu/passage/
