Actualités

  • Rencontre au sommet pour la Conférence des Hautes Vallées (CHAV)

    TERRITOIRES

    Rencontre au sommet pour la Conférence des Hautes Vallées (CHAV)

    Avril 2023

    Les représentants du territoire des Hautes Vallées (Maurienne, Grand Briançonnais, Pinerolese, Val di Susa e Sangone) se sont donnés rendez-vous le 28 mars à la station d’altitude de Valfréjus, à quelques centaines de mètres seulement de la frontière franco-italienne.

  • Hautes Vallées franco-italiennes : deux nouvelles missions pour la MOT

    TERRITOIRES

    Hautes Vallées franco-italiennes : deux nouvelles missions pour la MOT

    Septembre 2022

    L’été 2022 a marqué le lancement de deux missions parallèles pour la MOT concernant, à deux échelles territoriales différentes, le territoire de la Conférence des Hautes Vallées (CHAV).

  • Focus sur le projet franco-italien PROSANTE, et l'assistance de la MOT

    TERRITOIRES

    Focus sur le projet franco-italien PROSANTE, et l'assistance de la MOT

    Avril 2021

    Financé par le programme Interreg Alcotra, le projet "PROSANTE" porte sur la création d'un réseau sanitaire transfrontalier entre les hôpitaux de Briançon et de Suse à la frontière franco-italienne. Entre 2018 et 2021, la MOT a effectué une assistance globale dans le cadre du volet juridique de ce projet qui réunit trois partenaires: l’hôpital de Briançon, l’ASLTO3* et la région Piémont.

  • TERRITOIRES

    Le PITER "Hautes Vallées - Coeur des Alpes"

    Mai 2019

    Le territoire transfrontalier des Hautes Vallées se situe au cœur des Alpes, entre la Savoie, le Piémont et les Hautes Alpes. Il représente 13 intercommunalités, 147 communes rurales de montagne, et 270 753 habitants répartis sur 6350 km2. Une stratégie transfrontalière "Les Hautes Vallées - Destination intelligente" a été élaborée pour regrouper les priorités de développement communes pour les prochaines années.

  • Une autorisation parentale de sortie du territoire pour les mineurs ?

    FRANCE

    Une autorisation parentale de sortie du territoire pour les mineurs ?

    Juin 2016

    La "Loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement" adoptée le 26 mai 2016, prévoit le rétablissement en France d’une autorisation de sortie du territoire pour tous les mineurs.

  • La MOT publie un "guide méthodologique"

    MOT

    La MOT publie un "guide méthodologique"

    Février 2013

    La MOT a réalisé un guide méthodologique visant à améliorer l’articulation entre la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières.

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