Actualités

  • Le PITER "Hautes Vallées - Coeur des Alpes"

    TERRITOIRES

    Le PITER "Hautes Vallées - Coeur des Alpes"

    Mai 2019

    Le territoire transfrontalier des Hautes Vallées se situe au cœur des Alpes, entre la Savoie, le Piémont et les Hautes Alpes. Il représente 13 intercommunalités, 147 communes rurales de montagne, et 270 753 habitants répartis sur 6350 km2. Une stratégie transfrontalière "Les Hautes Vallées - Destination intelligente" a été élaborée pour regrouper les priorités de développement communes pour les prochaines années.

  • Une autorisation parentale de sortie du territoire pour les mineurs ?

    FRANCE

    Une autorisation parentale de sortie du territoire pour les mineurs ?

    Juin 2016

    La "Loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement" adoptée le 26 mai 2016, prévoit le rétablissement en France d’une autorisation de sortie du territoire pour tous les mineurs.

  • La MOT publie un "guide méthodologique"

    MOT

    La MOT publie un "guide méthodologique"

    Février 2013

    La MOT a réalisé un guide méthodologique visant à améliorer l’articulation entre la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières.

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