Actualités

TERRITOIRES

"Le transfrontalier, un nouveau poumon pour le territoire !"

Editorial de Tristan Atmania, directeur adjoint du service Attractivité et Compétitivité du Territoire – Agglomération de Saint-Avold : "En cette année européenne essentielle, notre territoire de Moselle, carrefour des pays fondateurs de l’Union européenne, mais aussi de la Grande Région Saar-Lor-Lux est à un tournant de son histoire. En cela, la coopération transfrontalière qui se construit déjà dans tous les domaines de la vie quotidienne, représente un atout majeur à développer dans la compétition qui nous oppose aux autres régions du monde. [...]"

TERRITOIRES

L’Agglomération de Saint-Avold, nouvel adhérent du réseau de la MOT

Les décisions individuelles ont un poids important dans un monde débordant de vitalité. Des décisions qui concernent beaucoup de personnes et qui, globalement, ont des impacts sur l’évolution démographique et la puissance économique de certaines régions. De tels changements ne peuvent être maîtrisés que si l’on est disposé à évoluer. L’agglomération de Saint-Avold relève le défi et profite de synergies pour regrouper les compétences au profit de tous.

MOT

Etude sur l'emploi transfrontalier pour la Métropole Européenne de Lille

La MOT a réalisé une étude ayant pour but d’éclairer la Métropole Européenne de Lille (MEL) sur les caractéristiques socio-économiques de la Flandre belge, et les modes de fonctionnement du tissu économique et du secteur de l’emploi.

EUROPE

Les régions frontalières de la Suisse s'adressent à la Commission

Les dirigeants de neuf régions frontalières de la Suisse ont adressé le 2 septembre une lettre au président de la Commission européenne, dans laquelle ils s'inquiètent de l'état de la relation entre l'Union européenne et la Suisse. Ils craignent qu'un rejet par référendum de l'accord-cadre ne sape la base des traités bilatéraux - avec des conséquences économiques négatives pour les régions voisines.

TERRITOIRES

Design'In, un projet pour dynamiser les centres-villes à la frontière franco-belge

Dans le cadre d'un projet financé par le programme Interreg V France-Wallonie-Vlaanderen, les villes de Tournai, Mons, Courtrai et la Métropole Européenne de Lille se sont lancé le défi de renforcer et de stimuler le développement de leur centre-ville par l’intégration du design.

TERRITOIRES

Accord franco-belge en matière de secours

Le 18 juillet 2019, un accord-cadre concernant l’intervention transfrontalière des services de secours a été signé entre le ministre de l'Intérieur belge, Pieter De Crem, et son homologue français, Christophe Castaner.

PUBLICATION

Guide pratique : Les villes frontalières et le changement climatique en Afrique

Ce guide pratique, publié par le Secrétariat du Club du Sahel et de l’Afrique de l’Ouest, a été développé avec la collaboration de la MOT. Il offre de nombreux renseignements sur les leviers juridiques et financiers nécessaires au développement des initiatives transfrontalières portant sur la résilience au changement climatique en Afrique de l'Ouest.

PUBLICATION

Frontières et mobilité au quotidien : Modes de vie dans l'agglomeration trinationale de Bâle

Yann Dubois, Editions Alphil-Presses universitaires suisses, Collection "Espaces, mobilités et sociétés" n° 9, 613 p., 2019

EUROPE

La DG REGIO recense les centres d'informations transfrontaliers, ainsi que les observatoires aux frontières

Suite à la Communication "Stimuler la croissance et la cohésion des régions frontalières de l'Union européenne" de septembre 2017, la DG REGIO cherche à identifier les centres d'information transfrontaliers existants (financés ou non par Interreg), visant à informer les habitants qui traversent régulièrement une frontière, sur des thèmes comme l'emploi, la fiscalité ou la sécurité sociale.

MOT

Actes de la conférence annuelle de la MOT sur les investissements transfrontaliers

Les actes de la conférence annuelle de la MOT qui s'est tenue le 21 mars 2019 dans le cadre de l'assemblée générale à Annemasse et à Genève sont en ligne.

FRANCE

Le site "Europe en France" fait peau neuve

Conçu pour être la porte d’entrée sur la découverte des fonds européens en France, ce nouveau site propose : un centre de ressources, la plateforme d’information sur les Aides d’Etat en France, la plateforme d’information du réseau Europe urbain, et la page officiel du programme FEAMP.

FRANCE

Guide juridique de l'action extérieure des collectivités locales

Publié par le Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, ce guide a pour objectif "de fournir une analyse complète et à jour des règles applicables à ce mode d’intervention des autorités territoriales qui relève de leur libre initiative dans le cadre d’une diplomatie démultipliée".

EUROPE

Un avis du Comité des Régions sur "la dimension transfrontalière de la réduction des risques de catastrophe"

Les élus locaux et régionaux appellent la Commission européenne à fournir davantage d’incitations à leurs échelons respectifs pour favoriser la coopération transfrontalière en matière de réduction des risques. Un avis du Comité européen des Régions a été adopté en ce sens le 27 juin à Bruxelles.

TERRITOIRES

Une stratégie transfrontalière pour l’Ardenne franco-belge

Ardenne Métropole et l’intercommunale belge Idelux se sont engagées en mai 2019 dans l’élaboration d’un "Plan stratégique pour le développement du territoire transfrontalier de l’Ardenne franco-belge".

FRANCE

L'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires se dessine

La proposition de loi portant création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires a été adoptée le 9 juillet par le Parlement, en dernière lecture à l’Assemblée nationale. L'Agence sera opérationnelle au 1er janvier 2020.

TERRITOIRES

Le Département des Ardennes, un positionnement européen et transfrontalier

Par ses 150 km de frontière avec la Belgique, le territoire ardennais ambitionne de devenir une plateforme multimodale transfrontalière stratégique pour le Grand Est et l’Est parisien.

MOT

Vers une mise en réseau des observatoires transfrontaliers

Le 26 juin 2019, le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) a accueilli, avec l’appui de la MOT, une nouvelle réunion du Comité Stratégique transfrontalier sur l’observation (CST).

EUROPE

"Pour une répartition équitable de l'impôt dans les zones transfrontalières"

Le 13 juin 2019, Karl-Heinz Lambertz, vice-président du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe, a présenté un rapport intitulé "Une répartition équitable de l'impôt dans les zones transfrontalières". Il sera présenté, pour adoption, lors de la 37ème session du Congrès, en octobre.

EUROPE

La Commission a diffusé des documents d'orientation par frontière

Dans le cadre de la préparation des programmes 2021-2027, la DG REGIO a élaboré 38 documents d'orientation (Border Orientation Papers - BOP) pour l’ensemble des frontières terrestres de l’UE. Six de ces BOP correspondent aux frontières françaises.

TERRITOIRES

Coopération en matière de santé : des avancées concrètes !

TERRITOIRES

Editorial de Boris Ravignon, Maire de Charleville-Mézières, Président d'Ardenne Métropole

"L'une des principales caractéristiques du département français des Ardennes est sans nul doute sa proximité avec la Belgique. Proximité géographique, bien évidemment, mais aussi culturelle, historique, économique ou sociétale.

PUBLICATION

"Forte croissance du nombre de frontaliers vers la Suisse et le Luxembourg"

En 2015, plus de 360 000 habitants des zones frontalières françaises travaillent dans un pays limitrophe, à proximité de la frontière. Le dynamisme économique des pays voisins tels que le Luxembourg, la Suisse et Monaco, ainsi que les salaires offerts, incitent les actifs résidant en France près des frontières à aller y travailler.

TERRITOIRES

"Competitiv'Eko", impulser l'innovation

Les résultats de ce projet ont été présentés le 16 mai 2019 à Biarritz. Lancé en 2016, il a construit un réseau d'acteurs économiques pour impulser l'innovation et la compétitivité des entreprises sur trois territoires voisins : l'Euskadi, la Navarre et l'Aquitaine.

EUROPE

Aides d'État : la Commission lance une consultation sur une extension du RGEC

La Commission européenne vient de lancer la consultation sur une extension du RGEC (règlement général d'exemption par catégorie). La proposition de révision vise à accompagner le prochain cadre financier pluriannuel ("CFP"). Elle comprend notamment une partie sur les aides à la coopération territoriale européenne (articles 20 et 20 bis). La consultation est ouverte jusqu’au 27 septembre 2019.

EUROPE

Règlement relatif aux aides "de minimis" : une consultation européenne ciblée auprès des parties prenantes

La consultation sur le Règlement relatif aux aides "de minimis"* s’adresse notamment aux bénéficiaires des Fonds européens structurels et d’investissement (FESI), dont les programmes de Coopération Territoriale Européenne (CTE). Nous vous invitons à réagir sur les obstacles subsistant dans ce contexte, notamment en lien avec vos expériences de projets transfrontaliers.