Après un atelier sur le GECT et la coopération territoriale en lien avec la plateforme GECT du Comité des Régions le 12 novembre 2015 à Bruxelles, une conférence s’est tenue le lendemain sur "L’avenir de la coopération transfrontalière en Europe", co-organisée par l'ARFE, la DG REGIO, le Comité des régions et le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe.
Le sujet de la conférence était le suivant : "Les réformes territoriales : quels impacts pour la coopération transfrontalière?"
La DG Migration et Affaires intérieures de la Commission européenne a réalisé sept films de deux minutes chacun sur les bénéfices de la libre circulation des personnes et des biens, en français, allemand et anglais. Ces films abordent des sujets transfrontaliers concrets comme l'emploi, l'éducation, la santé, le commerce, les contrôles aux frontières, etc.
Le Musée de l’Histoire de l’immigration organise du 10 novembre 2015 au 29 mai 2016 à Paris une exposition consacrée aux frontières. A travers des œuvres d’art, des cartes, des photographies contemporaines, des témoignages et récits de migrants, cette exposition inédite permet de mieux comprendre le rôle et les enjeux contemporains des frontières dans le monde.
Le 18 novembre, les membres du réseau se sont réunis au CGET, à Saint-Denis, pour une réunion de la plateforme des techniciens et du conseil d'orientation de la MOT. La plateforme des techniciens a porté sur le projet de mettre en place courant 2016 un forum en ligne d'échanges entre les membres du réseau.
L’étude propose une analyse critique des GECT et insiste sur le rôle primordial de cet outil pour le développement de la coopération transfrontalière en Europe.
"Plus de 150 000 Français passent chaque jour la frontière pour aller travailler en Suisse, attirés par les salaires élevés dans tous les secteurs. Beaucoup pensent y trouver un eldorado. La réalité n'est pas toujours celle imaginée…"
La suppression des frais d'itinérance de la téléphonie mobile en Europe (dit frais de "roaming") est définitivement programmée pour le 15 juin 2017, suite à une loi adoptée par le Parlement européen le 27 octobre 2015.
Un séminaire européen sur la gouvernance démocratique des espaces transfrontaliers s’est tenu les 22 et 23 octobre 2015 à Saint-Louis (France). Il a été organisé par le Conseil de l’Europe en collaboration avec la ville de Saint-Louis, l’Eurodistrict Trinational de Bâle, la MOT et l’Institut de Sociologie Internationale de Gorizia.
Le séminaire organisé par le Conseil de l’Europe a été l’occasion de décrire les actions de coopération transfrontalière organisées autour du travail de l’Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB), de l’exposition internationale d’architecture IBA Basel 2020 et du programme d’agglomération de Bâle.
Prenant acte de la décision "de Ruyter" de la CJUE, "le Gouvernement [français] précise dans un communiqué paru le 20 octobre dernier les conditions d’introduction des réclamations relatives à la restitution des prélèvements sociaux acquittés sur les revenus du capital par les résidents et non-résidents qui sont affiliés à un régime de sécurité sociale d’un autre État membre de l’Union européenne, ou de l’Espace économique européen ainsi que de la Suisse."
A l'occasion de l'anniversaire de ses 10 ans d'existence, le réseau des centres d'information Europe Direct publie une information rappelant le rôle de ses centres d'information (500 dans toute l'Europe, dont 54 répartis sur le territoire français), pour informer les citoyens sur les activités européennes, mais également pour constituer un outil d'animation locale du territoire.
La MOT, en partenariat avec l'UNCDF, a organisé un atelier le 14 octobre lors de la session 2015 des OPEN DAYS à Bruxelles. Il a réuni plus de 250 personnes sur le thème "Coopération transfrontalière et intégration régionale dans une approche mondiale".
Anne Sander, eurodéputée, vice-présidente de la MOT, a présidé le 21 octobre la seconde réunion du groupe de travail sur la coopération transfrontalière du Parlement européen sur le thème de la santé transfrontalière.
Cet avis, élaboré par Nikola Dobroslavic (HR/PPE), a été approuvé en session plénière du Comité des régions (CdR), le 13 octobre. Il souligne l’importance de la coopération transfrontalière pour le développement régional, urbain et rural et se félicite de l’initiative de la Présidence luxembourgeoise du Conseil de l'Union européenne destinée à renforcer le cadre réglementaire transfrontalier au moyen de nouveaux outils.
Les enquêtes Eurobaromètres sont des analyses de l’opinion publique de la Commission européenne. Pour la première fois une enquête Eurobaromètre identifie et analyse les attitudes des citoyens vivant dans les régions frontalières.
La Commission européenne vient de publier un rapport sur les "Investissements Territoriaux Intégrés" (ITI), outil des fonds structurels européens qui permet la mise en œuvre des stratégies territoriales intégrées.
Les acteurs du Grand Genève ont présenté le 21 septembre un nouvel outil innovant permettant de suivre la pollution de l’air à l’échelle transfrontalière : la plateforme G²AME (Grand Genève Air Modèle Emissions).
Un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière est en vigueur depuis le 1er octobre 2015 en France.
Le Kiosk Office, premier espace de coworking transfrontalier, est installé à Offenburg depuis juillet 2014 et à Strasbourg depuis début 2015. Ce lieu de rencontres entre les entrepreneurs de part et d'autre de la frontière répond à un réel besoin constaté sur le territoire en termes de conseils administratifs et juridiques, de networking, etc. Depuis sa création, 600 personnes ont été accueillies et 2 entreprises franco-allemandes ont été créées.
La conférence finale du projet engagé par la MOT en 2014 sur le développement économique transfrontalier s'est tenue le 30 septembre à Paris. Marc Abadie, directeur du réseau et des territoires de la Caisse des Dépôts, a souligné la priorité à donner aux territoires transfrontaliers en affirmant la volonté de son groupe d'investir sur des projets transfrontaliers structurants et "pilotes".
L’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) a accueilli, les 24 et 25 septembre 2015, douze groupements universitaires européens transfrontaliers lors d’un séminaire organisé dans le cadre du projet EBRoS 2020 (projet interuniversitaire franco-espagnol financé par le programme Interreg POCTEFA).
La MOT conduit depuis janvier 2014 un projet soutenu par le programme national d'assistance technique Europ'Act sur le développement économique des territoires transfrontaliers aux frontières françaises. Les résultats du travail seront présentés lors de la conférence finale du projet le 30 septembre à Paris.
À l’occasion de la Journée de la coopération européenne et une semaine après la célébration du 25ème anniversaire d'Interreg, le cadre global des programmes de coopération transfrontalière de la politique régionale, la Commission a lancé une consultation publique à l’échelle de l’Union européenne sur les obstacles qui subsistent en matière de coopération transfrontalière.
