Actualités

  • La ministre Jacqueline Gourault détaille sa vision pour "Les territoires"

    FRANCE

    La ministre Jacqueline Gourault détaille sa vision pour "Les territoires"

    Novembre 2018

    Lors du Conseil des ministres du 7 novembre 2018, la ministre de la cohésion des territoires a présenté une communication relative aux territoires détaillant les objectifs du gouvernement à leur égard. Cette note précise que pour "révéler les potentialités de chaque territoire", il s'agira de "construire une relation 'sur mesure' avec les acteurs territoriaux". C’est à cette fin que le Gouvernement aura recours à l’agence nationale de la cohésion des territoires, en cours de création et qui intégrera une partie du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET).

  • L'Europe soutient les universités sans frontières

    EUROPE

    L'Europe soutient les universités sans frontières

    Novembre 2018

    Dans un nouvel appel à propositions, la Commission européenne accorde 30 millions d’euros au projet des universités européennes. Un grand pas vers la création d’un enseignement supérieur sans frontières.

  • En route vers une collectivité européenne d'Alsace

    FRANCE

    En route vers une collectivité européenne d'Alsace

    Novembre 2018

    Le gouvernement français a annoncé son soutien à la création d'une collectivité européenne d'Alsace, issue de la fusion des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Elle sera créée à compter du 1er janvier 2021. "Nous allons accompagner les élus dans le désir d'Alsace. Tout cela dans la région Grand Est, non pas un statut spécial mais une collectivité avec des compétences particulières qui sont dues au transfrontalier notamment et à l'identité alsacienne rhénane", a indiqué la ministre de la Cohésion des territoires Jacqueline Gourault.

  • A Tournai, l'Europe citoyenne s'exprime

    EUROPE

    A Tournai, l'Europe citoyenne s'exprime

    Novembre 2018

    Les citoyens se sont mobilisés pour la consultation citoyenne organisée le 27 octobre par l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai, la MOT et l'Institut Jacques Delors. Récit d'une soirée profondément "européenne".

  • L'Eurométropole lance sa plateforme de projets

    TERRITOIRES

    L'Eurométropole lance sa plateforme de projets

    Novembre 2018

    Cette nouvelle plateforme de l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai est destinée aux porteurs de projets transfrontaliers désireux de se faire connaître, de trouver des partenaires de l'autre côté de la frontière, ou ayant besoin de soutien dans la mise en œuvre de leur projet.

  • Consultation citoyenne transfrontalière à Haguenau

    EUROPE

    Consultation citoyenne transfrontalière à Haguenau

    Novembre 2018

    Quels outils européens pour accélérer la transition énergétique ? Quelles politiques pour améliorer la mobilité des jeunes et l’apprentissage de la langue du voisin ? A Haguenau, le 25 octobre, la consultation citoyenne organisée avec la MOT et l’Institut Jacques Delors sur le territoire de l’Eurodistrict PAMINA, avec l’appui du député du Bas-Rhin, Vincent Thiébaut, a réuni une centaine de citoyens venus parler des actions qu’ils souhaiteraient que l’Europe mette en place dans un contexte transfrontalier.

  • Bonnes pratiques des GECT

    PUBLICATION

    Bonnes pratiques des GECT

    Novembre 2018

    Une brochure publiée par le Comité européen des régions présente des exemples de bonnes pratiques des GECT à l’échelle européenne.

  • Compte-rendu du séminaire sur l'observation du 17 septembre

    MOT

    Compte-rendu du séminaire sur l'observation du 17 septembre

    Novembre 2018

    Le compte-rendu du séminaire "Observation territoriale et aide à la décision dans les régions transfrontalières" organisé par la MOT et l'UMS RIATE le 17 septembre à Paris, est en ligne, ainsi que l'ensemble des présentations.

  • Un nouveau guide pour les frontaliers France-Luxembourg

    TERRITOIRES

    Un nouveau guide pour les frontaliers France-Luxembourg

    Novembre 2018

    Cette huitième édition de 160 pages se destine aux travailleurs frontaliers français exerçant au Luxembourg. Il donne un aperçu général de la législation en vigueur, exposant les règles essentielles auxquelles ces salariés sont soumis en matière de droit du travail, de sécurité sociale et de droit fiscal.

  • Voyage d'études d'une délégation Haïti- République Dominicaine

    MOT

    Voyage d'études d'une délégation Haïti- République Dominicaine

    Novembre 2018

    Du 22 au 26 octobre, la MOT a organisé et accompagné le voyage d’études d’une délégation constituée de représentants de ministères et de collectivités locales d’Haïti et de République Dominicaine.

  • Prix européens pour l'Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre

    EUROPE

    Prix européens pour l'Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre

    Novembre 2018

    L'Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre a reçu deux prix européens : celui des GECT par le Comité des Régions lors de la Plateforme des GECT du 8 octobre et le prix "Sail of Papenburg" décerné par l'ARFE.

  • Convention Wallonie - Hauts-de-France

    TERRITOIRES

    Convention Wallonie - Hauts-de-France

    Novembre 2018

    Une convention de coopération renforcée a été signée le 15 septembre entre la Wallonie et les Hauts-de-France. Elle porte sur l'aménagement du territoire, la mobilité et l'emploi et réaffirme la volonté de voir aboutir le projet de connexion entre le canal Seine-Escaut côté belge et le canal Seine-Nord Europe côté français.

  • Relance du Comité Stratégique Transfrontalier sur l'observation

    ETATS

    Relance du Comité Stratégique Transfrontalier sur l'observation

    Octobre 2018

    Le 18 septembre 2018 a eu lieu une 6ème réunion de travail du Comité stratégique transfrontalier (CST), qui ne s'était pas réuni depuis avril 2015. Créé en 2013, le CST réunit les représentants des ministères en charge de l’aménagement du territoire de la France et de ses voisins : Allemagne, Suisse, Espagne, Italie, Luxembourg, Belgique et Andorre, ainsi que leurs instituts statistiques.

  • Séminaire MOT - UMS RIATE sur l'observation transfrontalière : pour une meilleure prise de décision en Europe

    MOT

    Séminaire MOT - UMS RIATE sur l'observation transfrontalière : pour une meilleure prise de décision en Europe

    Octobre 2018

    La MOT et l’UMS Riate* ont organisé un séminaire intitulé “Observation territoriale et aide à la décision dans les régions transfrontalières” le 17 septembre à Paris. Il a réuni 60 personnes afin d'échanger sur cette thématique essentielle.

  • La MOT présente à la conférence de l'ARFE

    EUROPE

    La MOT présente à la conférence de l'ARFE

    Octobre 2018

    Du 20 au 22 septembre 2018, à Oulu, en Finlande, s’est tenue l’Assemblée générale de l’ARFE, au cœur de l’Arc de Botnie, l’organisation transfrontalière des pays nordiques soutenue par le Conseil nordique.

  • Plateforme des GECT

    EUROPE

    Plateforme des GECT

    Octobre 2018

    La MOT a participé à la 8ème plateforme des GECT qui s’est tenue le 8 octobre au Comité européen des régions à Bruxelles. La réunion a été l’occasion de mettre à l’honneur les activités des groupements, et d’accueillir les nouveaux GECT.

  • Consultation citoyenne transfrontalière à Nice avec des lycéens français et italiens

    TERRITOIRES

    Consultation citoyenne transfrontalière à Nice avec des lycéens français et italiens

    Octobre 2018

    Pourquoi l’Europe est-elle désorganisée ? Quels projets l’UE finance-t-elle pour la coopération transfrontalière ? Pourquoi est-il important de voter aux élections européennes ?

  • Une nouvelle loi française concerne le détachement de salariés en zone transfrontalière

    FRANCE

    Une nouvelle loi française concerne le détachement de salariés en zone transfrontalière

    Octobre 2018

    Une nouvelle loi française pour la liberté de choisir son avenir professionnel - LOI n°2018-771 du 5 septembre 2018 - a introduit un régime de formalités administratives assoupli pour les employeurs établis hors de France détachant temporairement des salariés sur le territoire national.

  • Consultations citoyennes à la frontière franco-suisse

    TERRITOIRES

    Consultations citoyennes à la frontière franco-suisse

    Octobre 2018

    Deux consultations citoyennes transfrontalières ont été organisées les 18 et 19 septembre 2018 par la MOT, l’Institut Jacques Delors, le Groupement transfrontalier européen et le Pôle métropolitain du Genevois français à Saint-Genis-Pouilly et Annemasse. Une cinquantaine de citoyens se sont mobilisés chaque jour pour témoigner de leur vécu de la frontière au quotidien et exprimer leurs attentes et ambitions vis-à-vis du Grand Genève et de l’UE.

  • Construction du Grand Genève : déception côté français

    TERRITOIRES

    Construction du Grand Genève : déception côté français

    Octobre 2018

    Le 14 septembre le Gouvernement suisse a déposé son projet de loi relatif au financement des "Projets d'agglomération de 3ème génération".

  • Un nouveau parc transfrontalier entre la France, l'Espagne et Andorre

    TERRITOIRES

    Un nouveau parc transfrontalier entre la France, l'Espagne et Andorre

    Octobre 2018

    Le 24 août 2018, les représentants de France, d'Andorre et d'Espagne ont acté la création d'un nouveau parc transfrontalier : le "Parc Pyrénéen des Trois Nations". Ce nouveau parc consiste en la réunion de quatre parcs naturels déjà existants : le parc naturel de l'Alt Pirineu en Catalogne, le parc naturel régional (PNR) des Pyrénées Ariégeoises et les parcs naturels communaux de la Vallée de Sorteny et de la Vallée de la Comapedrosa, en Andorre.

  • Une nouvelle rubrique sur les Outre-mer

    MOT

    Une nouvelle rubrique sur les Outre-mer

    Octobre 2018

    La MOT a mis en ligne une nouvelle rubrique sur son site Internet consacrée à la coopération transfrontalière des Outre-mer. Elle se compose d'une introduction générale sur la géographie et les enjeux des Outre-Mer, puis détaille la coopération sur trois espaces : Océan Indien, Caraïbes et Amazonie.

  • France-Suisse : "la rentrée des frontaliers"

    TERRITOIRES

    France-Suisse : "la rentrée des frontaliers"

    Octobre 2018

    Dans un communiqué publié en septembre, le Groupement trans-frontalier européen (GTE), fait le point sur les dossiers de la rentrée pour les frontaliers franco-suisses comme la "préférence indigène light" instaurée en Suisse, l'indemnisation des chômeurs frontaliers par la Suisse ou encore le prélèvement à la source.

  • "Coopération transfrontalière et intégration européenne : Contribution à l'étude du principe fédéraliste"

    PUBLICATION

    "Coopération transfrontalière et intégration européenne : Contribution à l'étude du principe fédéraliste"

    Octobre 2018

    Publication de Manuel Goehrs, Edition Peter Lang, 2018. "En observant les mécanismes de coopération transfrontalière dans l’Union européenne, ce livre propose de découvrir les bases juridiques d’un fédéralisme intégral ou fédéralisme personnaliste."

  • La MOT organise des consultations citoyennes transfrontalières

    MOT

    La MOT organise des consultations citoyennes transfrontalières

    Septembre 2018

    La MOT s'est associée à l'Institut Jacques Delors pour promouvoir l'organisation de consultations citoyennes à l'échelle transfrontalière. Cette mobilisation a permis de programmer cinq consultations en partenariat avec plusieurs adhérents de la MOT.